Il assimile à un site anciennement anthropisé le secteur de Calissanne (Font de Leu) en raison des faibles qualités agronomiques des terres.

X..., Y... et Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande du Centre René Capitant ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et

#Rosalba Alassini kontra Telecom Italia SpA (C-317/08), Filomena Califano kontra Wind SpA (C-318/08), Lucia Anna Giorgia Iacono kontra Telecom Italia SpA (C-319/08) és Multiservice Srl kontra Telecom Italia

#Emilio De Capitani pret Eiropas Parlamentu.

#Emilio De Capitani contra Conselho da União Europeia.

puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Diana CAPUANO

révision générale de son plan local d'urbanisme (PLU), en tant qu'elle comprend au sein de la zone naturelle " N " deux secteurs classés en zone " Ne " destinés à accueillir des projets photovoltaïques, Calissanne

PIZZURRO   10718/11 24/01/2011 Aldo PROVENZANO 22/06/1957 Cleto Claudia PIZZURRO   50026/11 02/08/2011 Roberto GARGIULLO 20/01/1946 Latina Claudia PIZZURRO   6701/12 12/01/2012 Antonio CARTISANO

Borget magistrat désigné ; - les observations de Me Capitani représentant M. B et Mme D.

N° 10/06645 [L] [M] C/ SA PIERRE FABRE MEDICAMENTS Grosse délivrée le : à : Me Dany COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean Sébastien CAPISANO

Par un mémoire en défense enregistré le 5 septembre 2022, la société Pierre Fabre Dermo-Cosmétique, représentée par Me Capisano, conclut au rejet de la requête.

Christian, rapporteur public, - et les observations de Me Capitani représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 JANVIER 2022 L'association Groupement d'employeurs Calissanne

Portalis 352J-W-B7H-CZAN5 N° MINUTE : Requête du : 27 Janvier 2023 JUGEMENT rendu le 06 Mars 2025 DEMANDERESSE S.A. [8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par: Me Jean-sébastien CAPISANO

A..., représentée par Me Bertrand-Capizzano, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le recteur de l’académie de Paris a rejeté son recours gracieux dirigé contre l’arrêté

FRAM [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Amandine CAPITANI, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Denis THEILLAC, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTERVENANT VOLONTAIRE : S.A.S.

margin-bottom:0pt; text-align:left } .sC09AF19 { width:186.93pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 36016/14 Paolo CALIFANO

Vito Capodanno (« le requérant   »), ressortissant italien, le 19 juillet 1999.