LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 4 juillet 1994 par la société Santons Marcel Carbonel en qualité de mouleur, M.

Maxime A..., demeurant La Rivière à Moulin-le-Carbonnel (Saône-et-Loire), 2 / de Mme Simone A..., demeurant La Rivière à Moulin-le-Carbonnel (Saône-et-Loire), 3 / Mme Viviane A..., demeurant La Rivière

X... possède des actions de la société en commandite par actions La Carbonique (la SCA), société cotée en bourse, propriétaire de la majorité du capital de la société Les Fromageries Bel, ainsi que des

directement auprès de celui-ci si le billet était causé, sans répondre aux conclusions où il dénonçait le procédé frauduleux par lequel cette signature avait été obtenue, à son insu, par feuilles carbones

au cours des dosages, que celle-ci ait pu dépasser au fond du puits, le jour des faits la valeur de 5 % précisant, en se référant au traité d'hygiène du travail édité par le BIT, que l'anhydride carbonique

le carbonate monohydraté est transformé en carbonate anhydre dans un densificateur par un procédé qui consiste à éliminer les cristaux par un séchage veine chaude et humide avec échange des molécules

application des dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 03 Octobre 2006 tenue par Monsieur GREFF Président, et Monsieur CARBONNEL

La société Cardonnel ingénierie employait au moins onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Solvay Carbonate

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage Carbonne, dont le siège est à Saint-Girons (Ariège), BP. 21,

et qu'enfin, en énonçant, par voie de pure affirmation adoptée des motifs du jugement, que l'épouse se trouvait "actuellement sans travail" sans exposer pourquoi elle écartait l'attestation de Mme Carboneil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers Marcel Carbonel, société à responsabilité limitée, dont le

La SARL SANTONS MARCEL CARBONEL ajoute que les demandes tant auprès de l'inspection du travail que du ministère du travail étaient légitimes.

son employeur avait mis sa vie en péril en installant un chauffage radiant dans la cabine de son engin de chantier, puis, après qu'il ait eu fait un malaise provoqué par l'inhalation de monoxyde de carbone

contentieux) muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Monsieur GREFF, Président de Chambre Conseiller : Monsieur CARBONNEL

BEHR (Avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Monsieur GREFF, Président de Chambre Conseiller : Monsieur CARBONNEL

[W] a été engagé en qualité de cartonneur à compter du 10 février 1989, puis a occupé un poste de chef d'équipe. 2.

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats pris en juge rapporteur à la collégialité sans opposition des parties PRÉSIDENT : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente A assisté aux débats : Madame CARBONEL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame CARBONEL A..., demeurant ...

Yves Y..., a été engagée le 5 juillet 1999 par la société Santons Marcel Carbonel en qualité de vendeuse ; qu'elle a été licenciée pour motif économique par lettre du 5 mars 2007 ; Attendu qu'il n'y