Les demandes de la société Nouvelle Carolux s'y rapportant sont donc irrecevables. En ce qui concerne la fin de non-recevoir soulevée par la société Nouvelle Carolux : 10.

en date du : 08 Janvier 2024 Requête à jour fixe de Me DEVOUARD le 16 Janvier 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 13 JUIN 2024, à 14 heures, Madame Carole

G : 12/ 04319 Mme Carole X... épouse Y... C/ M. Dominique Y...

des marchés boursiers, grâce à un mécanisme d'amortisseur de baisse, sans préciser explicitement que cette garantie ne fonctionne plus si la baisse de cet indice est supérieure à 23 % ; qu'il résulte

DÉCLARATION D'APPEL en date du : 02 Août 2023 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 Avril 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

En l'espèce, il ressort des débats et des éléments fournis au tribunal que SNC MONTÉ CARLO (SNC) ne dispose pas de capacités de financement suffisantes pour assurer son redressement.

Septembre 1956 à [Localité 8] (56) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SELARL LE MAGUER-RINCAZAUX, avocat au barreau de LORIENT substituée par Me Carole

X... devrait verser à Mme Y... à son domicile et d'avance et ensuite le deux de chaque mois, à la somme mensuelle de 400 euros et au besoin de l'y AVOIR condamné ; AUX MOTIFS QUE Carole Y... conclut

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

CROISILLE-CABROL, conseillère AF.

mien en particulier...", "je crois que nous aurions dû faire arrêter, avant qu'il ne soit trop tard, cette dérive qui au bout du compte ne pourra conduire qu'à un avenir très sombre" - le 19 mai 2007, Carole

DE CLÔTURE du : 04 Mai 2023 Dossier communiqué au Ministère Public le 01 Mars 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 25 MAI 2023, à 14 heures, Madame Carole

(chef d'atelier carrosserie, magasinier carrosserie et chargé des experts) a occupé les fonctions d'accueil des clients mais, en concertation avec lui, nous avons conclu que ces attributions ne lui convenaient

Ayant refusé la baisse de salaire demandée par l'ESMA, j'ai été licencié économique. Le poste aurait pu convenir à Marlène Z... qui avait les compétences requises ...

-11,53%) puis de 2013 par rapport à 2012 (baisse moyenne de -8,6%).

REPRESENTANT (s): ********* DEFENDEUR (s) :, [H] (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

REPRESENTANT (s): **** DEFENDEUR (s):, [1] (SAS) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole