Le 2 février 2007, le docteur Caroline De Y...a présenté à M.

DE LA RESIDENCE MOLA DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SELARL LEXIADE ENTREPRISES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE

L'institut de formation Caroline Malvesin est rattaché à la fondation Diaconesses de Reuilly, personne morale de droit privé.

" et " Franziska " en " Caroline " et " France ", et subsidiairement en ce qui concerne les prénoms, d'annuler le refus de modification de " Carolin " en " Caroline ", ainsi que la décision de rejet de

X... au cours des mois d'octobre et novembre 2005, que la SARL MORE n'a pas terminé le chantier commencé.

HUGLO , conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10729 F Pourvoi n° N 16-26.847 Aide juridictionnelle partielle en défense au profit de Mme Caroline Y....

Alain Y..., le Conseil Général de la Haute Corse, Mme Caroline A... et leurs assureurs respectifs, la compagnie AXA et la MACIF à payer à M.

Ces derniers accèdent à leur maison d'habitation par le chemin de la Grande Mona.

PROCUREUR GENERAL près la Cour d'Appel de Cayenne [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Mme Caroline THAROT Nous , Béatrice ALMENDROS, première présidente de la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée

[V] [O] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Caroline DARCHIS de la SARL MANEO AVOCAT - #PC192 représenté par Maître Caroline DARCHIS de la SARL MANEO AVOCAT - #PC192 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE

des époux aux torts exclusifs de l'épouse, avec toutes les conséquences légales, - débouté Mme Caroline X... de sa demande de prestation compensatoire, - donné acte à M.

Monsieur [K] [P] [X] né le 23 Avril 1973 à [Localité 1] (64) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU Assisté de Maître Caroline

Marie Caroline X... représentée par sa mère Pierrette Y...

Le pourvoi fait grief au jugement attaqué D'AVOIR : . condamné Mme Caroline X..., M. Aurélien Y..., Mme Corinne Z... et M.

APPELANTE Madame [M] [J] née le 31 Juillet 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Olivier COMTE de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Vu la requête, enregistrée le 4 janvier 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CAROLINE, dont le siège est Lot F 125 Lotus à Punaauia ; la SOCIETE

Caroline est venue me trouver au cours du mois d'octobre 2012 afin de me faire connaître sa gêne suite à des propositions répétées que M. Z... lui aurait faites.

Ordonnance n° 7 --------------------------- 21 Janvier 2016 --------------------------- RG no15/ 00089 --------------------------- Rodolphe X..., Caroline Marie-Geneviève Michèle Z... divorcée X..

de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 4 décembre 1990 par Enza et Salvatore Marzo et Carolina

sF6214565 { width:138.93pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 323/09 présentée par José António FERRAZ DE CAMPOS et Maria Carolina