Benoît X... et Mme Caroline X... à la SA Domofinance, ' condamné solidairement et conjointement M.

demeurant Le Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989, par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Mademoiselle Caroline

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES & CAUTIONS C/ [V] [P] [A] [J] délivrée le à Maître Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

F, Mme G, la société D3e, la société Demoterre, lesquels n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

[Z] [K] pièces retournées le 1er octobre 2024 Me Caroline BENSMIHAN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU 01 OCTOBRE 2024 PARTIES DEMANDERESSES : Monsieur [Y] [H]

lors de cette audience, le rapporteur a demandé un « mémo argumenté » à Maître Caroline Y... ; (...)

[J] [R] pièces retournées le 07 octobre 2025 Me Caroline MAINBERGER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.S.

[S] [G] pièces retournées le 07 octobre 2025 Me Caroline MAINBERGER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.S.

situé [Adresse 3], immatriculée au RCS d’[Localité 1] sous le numéro 518 602 214 représentée par Maître Laure JACQUEZ DUBOIS, avocate au barreau de PARIS DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Caroline

[H] adresse une mise en demeure à J.G.

X...et usé de la voie de l'appel dans la volonté de lui nuire, ou du moins avec une légèreté blâmable, la cour d'appel a pu en déduire que Mme Y...avait commis une faute ayant fait dégénérer en abus le

23/57924 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2724 N° : 3 Assignation du : 16, 17 Octobre 2023 [1] [1] 3 Copies exécutoires par LRAR délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 29 janvier 2024 par Caroline

avec maintien de ce droit pendant les périodes de petites vacances scolaires, hormis durant celles de Noël, ainsi que le mois d'août pour les vacances estivales ; - condamné Claude X... à verser à Caroline

[E] [W] pièces retournées le 07 octobre 2025 Me Caroline MAINBERGER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.S.

Par courrier du 24 février 2020, la Sarl Etablissement [D] a mis en demeure la Sarl Les Carlines de lui régler la somme de 6.744,96 euros.

Jacques A, demeurant 28 avenue du Président-Roosevelt à Brive-la-Gaillarde (19100) et Mme Caroline A, demeurant ... ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 1100343 du

[Adresse 9] [Adresse 4]/[Adresse 5] [Localité 10] Représentant : Me Caroline JOURNO-NAÏM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2288 C/ Monsieur [G] [S] Exécutoire, copie, dossier délivrés

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Caroline

c / Caroline Y...

X... et Mme Y... se sont mariés le 3 octobre 1992 ; que leur divorce a été prononcé par un jugement confirmé par un arrêt fixant chez la mère la résidence de leur fille Caroline et condamnant M.