Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69da4e11cdc6046d47e0bfdb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
PARTIE(S) EN DEFENSE : - La SAS BETON CENTRE LOIRE [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Anne-Cécile GUENOT - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - [Adresse 4].
Source officielle1ère Chambre civile
672e7acd50af6f5fd3458d4a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
IBF-INDUSTRIE BETON DU FOREZ - immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° °393.125.182 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELAS LEX LUX AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleciv1
6137226bcd580146773fcd1d
30 mai 1995
30 mai 1995
X..., Julien de Y... de D..., demeurant à Rocquemont, Crépy-en-Valois (Oise), 2 ) Mme A..., Marie de Y... de D..., demeurant à Paris (16e), ..., 3 ) Mme Marie-Cécile de Y... de D..., demeurant à
Source officielleChambre Civile
643f88d0ad85da04f53a3bbb
17 avril 2023
17 avril 2023
PACIFIQUE, a fourni le béton et la SARL ENTREPRISE DE PEINTURE CALEDONIENNE, dite EPC, a été chargée du lot peinture.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61629bc7eaaf44d62f53e9db
15 janvier 2013
15 janvier 2013
SA GAN ASSURANCES pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me François TEYTAUD avocat postulant, barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Cécile
Source officielleChambre Civile
627df90a0d41e0057d43e53b
12 mai 2022
12 mai 2022
A la demande des vendeurs, le bureau Socotec a déposé le 12 novembre 2019 un rapport intitulé « Diagnostic solidité de la structure béton armé de la villa [C] ».
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef1
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Philippe ALLARD, président, et par Mme Cécile KNOCKAERT adjointe administrative principale faisant fonction de greffier en application de l'article R 123-14 du code de l'organisation judiciaire, auquel
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f84
7 novembre 2013
7 novembre 2013
Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleREFERES 2ème Section
662fe0cdb89538338ecdcd21
29 avril 2024
29 avril 2024
23/02440 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPYJ 20 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/04/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jean-jacques BERTIN
Source officielle2ème chambre 2ème section
668839d5342d338c20d311ed
5 juillet 2024
5 juillet 2024
H] [T] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0237 S.A.S EFFICITY [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Cécile
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304312_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Iard, à la Communauté de communes du pays foyen, à la société scapa architectes associés, à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Ingénierie 47, à Acte Iard, à la société Zani Ingénierie Béton
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000039394287
18 novembre 2019
18 novembre 2019
administratif de Rennes de prononcer la restitution d'une partie de la taxe sur les surfaces commerciales qu'elle a acquittée au titre des années 2010, 2011 et 2012, pour son établissement situé à Betton
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203839_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
les travaux ont consisté en la réalisation d'un revêtement bicouche mis en œuvre sur le terrain existant (ancien bicouche d'environ 30 ans) d'une dimension de 700 m2, la fourniture et pose de bordures béton
Source officielleChambre des référés
69d964a3cdc6046d47d0252e
10 avril 2026
10 avril 2026
10 avril 2026 MINUTE N° 26/325 N° RG 25/01253 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RLJN PRONONCÉE PAR Anne-Gaël BLANC, Première vice-présidente, assistée de Fabien DUPLOUY, Greffier lors des débats et de Cécile
Source officielleCh. civile et commerciale
69f4353dcdc6046d472cd23a
30 avril 2026
30 avril 2026
[Adresse 1] exerce une activité de fabrication et de vente de béton prêt à l'emploi. La S.A.S.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04269_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
A D, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
65449d4fc71a6a83181c8dfc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[A] [R] les travaux de terrassement, de béton armé, mur de soubassement en béton armé, mise en place d'un hérisson en cailloux, d'un isolant sol, d'un treillis soudé et d'une dalle en béton armé pour la
Source officielleChambre sociale
63577c8121f86b05a77f6e25
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en
Source officielleChambre Civile
64cb43af4c996ad969dc85d5
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6363686237e31b7f74444a30
2 novembre 2022
2 novembre 2022
EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 21/01076 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePage 4 sur 22