X..., médecin gastro-entérologue, assuré au titre de sa responsabilité civile professionnelle auprès du Sou médical, a pratiqué le 15 juillet 1996 sur Cécile Y... une intervention en administrant lui-même

à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 8 juillet 1992), que les époux Y..., aux droits desquels se trouve la société du Franc Trésor, ont fait construire un cellier

Cécile, épouse B..., - Z...

. ; "aux motifs que la jeune Coralie B... a répété à l'audience de ce jour les abus pratiqués sur elle au domicile familial par son beau-père Julio X..., le mercredi après-midi, quand la mère, Cécile

l'automobile conduite par Jacques X... qui, arrivant sur sa droite, bénéficiait du passage au feu vert ; que l'automobiliste étant décédé, ses ayants-droit, Mme veuve X..., Mme Anne-Marie X..., Mlles Cécile

LIBRAIRIE LA CEDILLE Prise en la personne de son représentant légal, Inscrite au RCS de [Localité 2], sous le n° 403 244 296 [Adresse 2] [Localité 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président :

Les conclusions du GAEC du Cézallier dirigées contre l'Etat, qui n'est pas partie à l'instance, doivent être rejetées.

Au mois d'octobre 2015, la SCI MARIE CECILE a procédé à la destruction de la murette visée par l'assignation. La société G&R n'a pas constitué avocat.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fromagerie des Monts du Cézallier, société anonyme dont le siège

(décédé), Jean-Marie E..., Cécile Y..., Nadia D..., Reda Z..., Claire X..., Zahia C..., Alain B... n'ont pas répondu à l'appel de leur nom et, sans opposition des parties, le président a ordonné qu'il

. ; que Michel Z... a également vu Pierre X... s'enfermer en slip dans la salle de bains avec sa petite fille Cécile Z... et a dû lui intimer d'ouvrir la porte ; que l'audition de Dominique, Elisabeth

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 20 mai 1992, qui, après sa relaxe définitive du chef de blessures involontaires sur le personne de Cécile A..., a prononcé

(Ardèche), 2 / Mme Cécile Y... épouse Z..., demeurant résidence Mirasol, Montélimar (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit

Article 3 : Le surplus des conclusions de Mlle Cézilly présentées sur le fondement de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 est rejeté.

.; que, sur le fondement du même texte, il est reproché à Roland Z... d'avoir délivré, sans ordonnance médicale, des verres correcteurs à Cécilia X..., mineure de moins de seize ans au moment des faits

Marie-Cécile, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 décembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur leurs plaintes, contre personne

Florent X... et Mlle Cécile X... , ces derniers en leur qualité de tiers détenteurs des biens immobiliers sur lesquels M. Michel X... avait consenti une hypothèque ; que MM.

X... d'une somme de 25 000 francs, l'autre devant le tribunal de commerce pour obtenir la vente forcée du fonds de la rue Sainte-Cécile à Albi, dont elle a demandé le retrait du rôle, ayant reçu, le 18