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392 résultats pour « Charlotte MENO RET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cde9a46d1f5a769513

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

que la Caisse ne s'oppose pas à ce que le principe de la majoration de rente reste acquis pour le calcul de la rente de conjoint survivant, en cas de décès de Madame [K] [N], consécutivement à sa maladie

Source officielle

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CA

5e chambre Pole social

6879d6002db7cac9e5eb4a03

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

DU 17 JUILLET 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 24] en date du 04 Avril 2024, N°24/00275 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine REYTER

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb03ea7c8c1129c06f3

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Fait à Paris le 20 décembre 2023 Le Greffier,Le Président, Daouia BOUTLELISAnne-Charlotte MEIGNAN Service de la régie : Tribunal de Paris, Parvis du Tribunal de Paris, 75017 Paris ☎ 01.87.27.98.58

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6033008ba70bfd73324bf788

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile - signé par Monsieur Luc LEBLANC, conseiller, faisant fonction de président de chambre et par Madame Anne-Charlotte

Source officielle
CA

4e chambre civile

65aa27a2a34ad10008581ac4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Charlotte MONMOUSSEAU, Greffière. * * * FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf50

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R. DELOFFRE : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312de9a4bcd46bcddb12a

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

sans l'avoir complétement vidé et réglait la somme de 38,84€ tandis que le charriot était plein -que l'inventaire a permis d'établir que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd9100b

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

LASOUDRIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0229 Mademoiselle Francine X... ... 92120 MONTROUGE représentée par Me Camille-charlotte LASOUDRIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0229

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff902cdc6046d478a3f15

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Raphaëlle MAHE DES [Localité 1], SCP CHABAS & Associés, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, pour avocat plaidant Me Charlotte

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

642fb5eacece1704f5747481

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

S.A.S.U. [3] c/ CPAM DU GARD Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac9e

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Charlotte suite à un acte de donation partage du 26 juin 1981, ont consenti à la SA CAFE RECK à compter du 1er octobre 1978 un bail portant sur une partie du bâtiment, dans des locaux situés au rez- de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64cde695e5a2b5d969490d00

Appel

3 août 2023

3 août 2023

L'organisme payeur de la rente s'acquitte pour le compte de l'employeur de la contribution mentionnée au II bis de l'article L 137-11 due sur le montant des rentes versées au cours d'une année civile en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02157

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

lettre de licenciement datée du 15 avril 2004 vise des manquements professionnels répétés malgré de multiples mises en garde concernant la difficulté rencontrée par Madame Mickaëla X... pour établir les menus

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2505010_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juillet 2025, la rectrice de l'académie de Montpellier, représentée par la SCP SVA, conclut au rejet de la requête.

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TJ

Service des référés

677ecfd7b01eea4cf01a40c6

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le Greffier, Le Président, Arnaud FUZAT Anne-Charlotte MEIGNAN Service de la régie : Tribunal de Paris, [Adresse 10] ☎ [XXXXXXXX01] Fax 01.44.32.53.46 ✉ [Courriel 11] Sont acceptées les modalités

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8dda38de0398b51783c9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

repas du soir " ; Nature de l'accident : " La salariée seule au moment des faits dit avoir fait un mouvement ayant occasionné une douleur dans le dos en transférant un faitout de soupe du piano vers le chariot

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CA

Jurid. Premier Président

662209739ce14200083898e1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

pour statuer à l'occasion des procédures ouvertes en application des articles L.3211-12 et suivants du code de la santé publique, statuant contradictoirement et en dernier ressort, Assistée de Charlotte

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac6529ffd2adfff4f3ee

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Pepper et Monsieur et Madame [U] recevables en leur action ' - Dit que la société ITM Entreprises n'a commis aucune faute à l'encontre de la SAS Red Pepper, ' - Déboute la société Red Pepper de sa

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a4aaacbea0fe67fb85

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

fracture et les axes vasculaires, une première intervention chirurgicale a été effectuée le 27 avril 2022 par le docteur [I] au Centre Hospitalier Universitaire de [Localité 4] ; que les suites sont restées

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TA

1ère Chambre

DTA_2201018_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Il n'est ainsi pas possible à la lecture de ce document de déterminer les motifs pour lesquels cette mission ne pouvait plus être menée à bien par la requérante.

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