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854 résultats pour « Christelle LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9230f

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

C/ Mme Christelle Y...

Source officielle

Page 4 sur 43

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CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f2

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

ENTRE : Madame Christelle X...

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65d4bcdc6046d4785a14b

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cea189cdc6046d47e1ecb8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

SASU FRANFINANCE LOCATION, dont le siège social est [Adresse 1] et actuellement au [Adresse 2] – RCS de [Localité 1] B 314975806 Partie demanderesse : assistée de la SELARL GUIZARD & Associés - Me Laurent

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4a11dcdc6046d475f6275

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[V] [C] demeurant [Adresse 3], Nouveau Brunswick (Canada), représentant légal de la société de droit danois [Adresse 1], absent, comparant par Me Laurent Azoulai, avocat (R076).

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

68deeadd6af9fd1f8097251c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MB2A, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocats au barreau de GRENOBLE Société IMMO CHARTREUSE, dont le siège social est

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Vincent TTT..., - Mme Christine UUU..., - Mme Sylvie VVV..., - M. Jacky BG..., - Mme Madeleine BG..., - Mme Yvette XXXX... épouse BD..., - Mme Carmen YYYY..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jacques UUUU..., Mme Sylviane UUUU..., Mme Laurence VVVV..., Mme Laure QQQQQQ..., M. Pierre WWWW..., Mme Marie-Francine XXXXX..., Mme Christine YYYYY..., M. Patrick YYYYY..., Mme Odile ZZZZZ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b332

Appel

13 février 2008

13 février 2008

* * * FAITS, PROCÉDURES ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 4 février 1996, alors qu' il était passager d' un scooter conduit par Christelle A... et assuré par la Compagnie GROUPAMA, Laurent X... a

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454639.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Laurent Domingo, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65bbfcdc6046d47858053

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

68e88b6d3ea43407b9fbb3e9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AIM, dont le siège social est sis [Adresse 35] représentée par Maître Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f08b

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

X... ... 72700 ALLONNES représentée par Me Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : S.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d39c5bcdc6046d474a9d40

Commerce

24 mars 2025

24 mars 2025

Laurent Pfeiffer, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M. Jean-Luc Bour, président du délibéré, et par Mme Christelle Léopoldie, greffier.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d53961cdc6046d476bbbb0

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Mme Laurence Dané, vice-procureur de la République, a été entendue en ses observations, a suggéré la désignation de la SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [Y] [H] en qualité de mandataire judiciaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01417

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

AUX MOTIFS QUE Sur le licenciement ; qu'il y a lieu de rappeler que Madame Christel X... a déjà été sanctionnée le 6 mars 2006 pour des gestes brusques , des « petites tapes » et un ton dur utilisé envers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5ca

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Nathalie LEFEVRE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Christelle Z...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d45038cdc6046d4759de95

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Mme Laurence Dané, vice-procureur de la République, avisée de la date d'audience, a été entendue en ses observations et a émis un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740be92

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

commerce), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juillet 1998 par le conseil de prud'hommes de Versailles (Section commerce), au profit de Mme Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f24

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Laurent Hervé André X...

Source officielle