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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8854e
4 mai 2006
4 mai 2006
No 05/03786AFFAIRE :Christophe X... Christel Madeleine X... Huguette Y... épouse X... C/Christine Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Y... en fin de semaine ; que le seul témoin déclaré de cette scène, Cari T..., responsable de sécurité, relate que ce matin-là, il s'est dirigé vers la surface de vente avec Christophe Y... car il devait
Source officiellecr
6137269dcd58014677427106
22 mars 2005
22 mars 2005
Yvon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Christophe Y... du chef de délit
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301307
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Christophe X..., 3°/ à M. Adrien A..., 4°/ à M. Olivier A..., 5°/ à M. Antoine A..., 6°/ à M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:473263.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Dès lors, en jugeant que, pour l'application de ces dispositions, cette parcelle cadastrée n° AE 11 présente une superficie de 585 mètres carrés, inférieure au seuil de 600 mètres carrés entraînant l'application
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507503_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juin 2025, la société par actions simplifiée François Carre, représentée par son gérant, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleciv1
61372270cd580146773fd051
3 mai 1995
3 mai 1995
Christophe X..., demeurant ...
Source officiellecr
61372647cd58014677424563
19 février 2003
19 février 2003
Jean-Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de blanchiment en bande organisée
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc76cdc6046d4772ac58
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ150 Prononcé le 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officiellechambre 00
69f6cbadcdc6046d4768130f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2025R00314 DEMANDEUR SARL SURFACE CARREE [Adresse 1] comparant par Me Christophe CARDOSO [Adresse 2] DEFENDEURS SAS DP.r [Adresse 3]
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90498
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : A 22-15.958 Demandeur : la société Mobiyo Défendeur : la société NS Cards France et autre Requête n° : 1253/22 Ordonnance
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC004647799
7 juin 2001
7 juin 2001
of the prison health care service who had seen Christopher Edwards and who saw no reason to admit him to the Health Care Centre.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020319168
23 février 2009
23 février 2009
; Considérant qu'aux termes de l'article R. 30 du code électoral : « Les bulletins doivent être imprimés en une seule couleur sur papier blanc, d'un grammage compris entre 60 et 80 grammes au mètre carré
Source officielleCh civ. 1-4 construction
667d00d52439f45aaa042625
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ETABLISSEMENTS HENRIOT, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a9
20 juin 2013
20 juin 2013
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marie-Christine CARRIER, avocat au barreau de CORREZE Madame Isabelle X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00400
9 mai 2018
9 mai 2018
Christophe A... dans ses conclusions sera retenue. Le CIC conteste le montant de 156 000 E déclarée au titre de la SCI Carlex, faisant valoir qu'au début de l'année 2011 M.
Source officielleChambre 09
69f3de94cdc6046d4726186c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
28 Octobre 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L03837 N° de PC : 2023J01529 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS SEVEN CAR'S
Source officiellePôle social
69d7f0b6cdc6046d47ae75c6
8 avril 2026
8 avril 2026
DESMETTRE, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Segla GANBAZO, Assesseur du pôle social, collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET, DEBATS : A l’audience en chambre du
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92482
26 mars 2015
26 mars 2015
D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 18 --------------------------- 26 Mars 2015 --------------------------- RG no15/ 00007 --------------------------- Christophe
Source officiellePremier président
66863cf3b1dbbe3bae60025a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[F] [W] au carré musulman du cimetière de [Localité 9] et de condamner MM.
Source officiellePage 4 sur 59