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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ventes
6690331a766d1156dbbfc339
11 juillet 2024
DEVELOPPEMENT / [F], N° RG 23/00082 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PCYX N° 24/00148 Du 11 Juillet 2024 Grosse délivrée Me HOBSTERDRE Expédition délivrée Me HOBSTERDRE Me PETIT
Cour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a24
12 novembre 2015
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, no Siret : 421 878 588 ayant son siège au 28/36 rue des Arts - 59000 LILLE Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL
4eme Chambre Section 1
697321ebcdc6046d47644b4e
22 janvier 2026
PELLETIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. GILLOIS-GHERA, président, et par A.-C.
VENTES
68e41445681ed727f2a4d228
3 octobre 2025
DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/02034 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KT7X 1 copie exécutoire à : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES 1 expédition à : IMPÔTS / Me Jean-christophe
8e Chambre B
60337129da725b259d2d7787
15 juin 2017
Stratigeas, avocat associé membre de la SELARL Cadji et Associés.
Trib. de Commerce
69e3cc4ccdc6046d47b807e6
23 octobre 2025
et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 16/10/2025 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves MADELAINE et Monsieur Christophe
Chambre Sociale
66921899f3a19d0db6b7124f
12 juillet 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 12 juillet 2024 à la SELEURL FREDERIC GRAS SELARL la SELARL O'DOHERTY & SCHMIT ABL ARRÊT
Procédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b8126dcdc6046d47dc96c2
Christophe DHERBECOURT, juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé. Après avoir entendu M.
1ère CHAMBRE CIVILE
668440a48bcff606d9c41648
2 juillet 2024
SOCIETE D’EXPLOITATION DU DOMAINE DE LA FORGE C/ [D] [W] [C] [W], [X] [W] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Christophe GARCIA la SELARL WILSON COJURI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1becdc6046d47b77dd6
28 janvier 2026
du petit-fils [J] [G] dès lors qu'il n'était âgé que de 4 mois lors du décès de M.
6253cda4bd3db21cbdd93fb2
13 avril 2018
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Jean-pierre MARTIN de la SELARL SELARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158, substitué sur l'audience par Me Julie
MERCREDI
69c39f7ccdc6046d47deb11d
COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 28 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Christophe
6253cd82bd3db21cbdd93901
20 janvier 2017
No SIRET : 412 32 2 6 61 ayant son siège au " Le Petit Pavé "- Les Islettes-49350 LES ROSIERS SUR LOIRE Représentée par Me Dominique SAULNIER de la SELARL SAULNIER NARDEUX MALAGUTTI, avocat au barreau
1ère Chambre
6684eb1fa0de54ff609f8158
d'Entreprises [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Bruno HALLOUET
2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
CHRISTOPHE PASCAL S.A.R.L.
Pôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e35
2 avril 2024
La SELARL [I] [D] et la SELARL A&M AJ associé ont respectivement été nommées mandataire judiciaire et administrateur judiciaire en les personnes de MM. [D] et [L].
Chambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
PETIT Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
69b8130bcdc6046d47dca354
Christophe DHERBECOURT juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé. Après avoir entendu M.
4ème Chambre
635b7218b201587f74be0409
27 octobre 2022
LE GRANIT BRETON [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Valérie POSTIC de la SELARL ATHENA AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER S.A.R.L.
Pôle 2 - Chambre 7
5fda1f2db522026362fcb92e
25 septembre 2019
' Ses petits copains, là' ' Je ne vais pas balancer, tu le sais bien.
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