Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

se met en charge, de même que les regards R3, R2 et R1, provoquant un reflux vers la canalisation située sous l'impasse Lafay.

audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Christel

Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christelle MAROT, greffier en chef, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 mai 2024, M.

2014 APPELANTE : La Société ADECCO FRANCE VENANT AUX DROITS DE ADIA 4 Rue Louis Guérin BP 22133 69100 VILLEURBANNE non comparante - représentée par Maître PEROL, avocat substituant Maître Christelle

CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : CARSAT DU NORD EST prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Mme Christelle

Portalis DB37-W-B7G-FO6G JUGEMENT N°24/ Notification le : 14 octobre 2024 Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire + CCC - Maître Marie-astrid CAZALI

déférée à la Cour : Jugement du 12 DECEMBRE 2017 TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE MILLAU N° RG51-16-4 APPELANTS : Monsieur [S], [Y], [C] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Christelle

Pour autant, si elle avait été fondée à soupçonner quelque malversation par détournement des fonds prêtés et opérations de cavalerie, d'où il pouvait suivre que l'emprunteur aurait manqué à la loyauté

de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jeannine VALTIN, président, et par Christelle

DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00022 - N° Portalis DBWZ-W-B7J-DEKC AFFAIRE : [T] [M] C/ [A] [X], [F] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL

indiqué qu'il n'existait qu'une limitation de la rétropulsion et des rotations, les autres mouvements lui apparaissant normaux, et qu'il n'existait pas de séquelles de pathologies intercurrentes (coude et canal

Par acte d'huissier du 22 novembre 2007, Mme X...a assigné Mme Marie-Antoinette X...épouse I..., Mme Nicole X...épouse J..., Mme Christel K...épouse L..., M.

N° RG 18/05014 - N° Portalis DBVM-V-B7C-JZGH VL N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christelle AMIRIAN

BEMACO 'BETON MATERIAUX ET CONSTRUCTIONS', prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Christelle GILLOT-GARNIER

au plan local d'urbanisme communal et intercommunal de la communauté de communes du pays grenadois qui font apparaître l'emplacement de cette canalisation à proximité immédiate du projet.

01186 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG26D S.A. 3F SUD C/ [M] [I] épouse [G] [W] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc FARNETI Me Christelle

2] [Localité 8] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant : Me Christelle

né le 06 Juillet 1971 à Hyères (83400) ... 20270 TOX assisté de Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Christelle Y... épouse X...