.-60660 CIRES LES MELLO Prévenu, non appelant, sous contrôle judiciaire (O. C. J. du 29 / 06 / 2006), comparant, assisté de Maître LELONG Carole Z...

Or, la société [X] n'est pas le fabricant de la cire incriminée, mais le distributeur. La société [X] a elle-même acquis la cire en cause auprès du fabricant italien, la société SER S.p.

décision du 14 décembre 1992 de la commission départementale d'aménagement foncier de la Haute-Saône rejetant sa réclamation relative au remembrement de ses propriétés sur le territoire de la commune de Cirey-les-Bellevaux

X... en qualité de représentant chargé de vendre des aspirateurs, cireuses et accessoires, produits dont le renouvellement n'est pas fréquent, et que cette considération n'était pas de nature à caractériser

X..., les 17 mai et 13 juin 1994, en règlement d'une facture en date du 28 juillet 1989 relative à une cireuse; Attendu que, pour déclarer prescrite en vertu de l'article 2272, alinéa 4 du Code civil

REIMS LE MINISTERE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président:Monsieur BANGRATZ, Conseillers:Monsieur CIRET

Y... le 18 décembre 1972 mais précisait que depuis le 1er septembre 2005, il était employé à la cire (injection de cire dans les corps creux du véhicule à l'aide d'un pistolet) dans une zone non exposée

La requête a été transmise à la commune de Biesles-Le puit des Mèzes et au syndicat des eaux de Mareille-Cirey les Mareille qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

En effet, la qualité de la cire de reparaffinage STAEHLER OPTIWAX RED 25 kg, fabriquée par la société italienne SER S.p.A. et distribuée par la société [N], a été mise en cause et pourrait être à l'origine

protection des câbles de précontrainte du pont ont eu un rôle dans la propagation du feu ; cette circonstance est de nature à la dégager en tout ou partie de sa responsabilité ; en l'absence de cette cire

Y..., demeurant 72, cité des Châlets, Cires-les-Mello (Oise), en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Creil (section commerce), au profit de la société AUXITRANS

son 5°, que ne peut être pratiqué que par des docteurs en médecine, conformément à l'article L. 372-1° du code de la santé publique, « Tous modes d'épilation, sauf les épilations à la pince ou à la cire

la Chambre des Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 2 octobre 2007, en remplacement du titulaire empêché, Conseillers : Monsieur CIRET

et au choix d'un poste de reclassement interne par la création d'une bourse interne de l'emploi, des offres de reclassement au personnel concerné sur les postes disponibles détectés au sein du groupe CIRE

[G], responsable de secteur au sein de la société, qui explique : « En référence à la remise en état du site SDIS [Adresse 5] (...), nous avons effectué un décapage avec mise en cire.

mandataire liquidateur de la société Cotonnière d'Alsace les droits patrimoniaux attachés à la collection de dessins que cette dernière exploitait, a constaté que la société Lingetoile vendait une toile cirée

protection des câbles de précontrainte du pont ont eu un rôle dans la propagation du feu ; cette circonstance est de nature à la dégager en tout ou partie de sa responsabilité ; en l'absence de cette cire

décision du 5 février 2025 par laquelle le maire de la commune de Sausset les Pins a refusé de procéder au retrait de l'arrêté n° PC 013 104 23 H0008 du 4 octobre 2023 par lequel il a délivré à la société Cires