son débit de fluide était inférieur à ce qui était recommandé pour l'utilisation de la pince dont il avait été convenu de le doter, et qu'il avait fallu modifier cette pince, en changeant sa boîte à clapet

Jacques Y..., demeurant le Vieux Moulin, 76980 Totes, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : la société anonyme Les Biscottes Clément, dont le siège est ..., ..., M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 novembre 2000), que le 18 mars 1993, la société Num, qui commercialise du matériel électronique, a conclu un contrat-cadre de dépôt avec la société René Clément

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la SCP Becheret-Clément

1 Avis n° 2026-32 du 17 février 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Charles Clément-Fromentel LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bordeaux, 19 février 2003), que la société Vignobles Georges Audy, actuellement dénommée société du Château Clinet

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacqueline X... coupable d'abus de biens sociaux et l'a condamnée à payer à Me Clanet

d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit : 1 / de la Société Française de Factoring, société anonyme, dont le siège est La Tour d'Asnières à Asnières (Hauts-de-Seine), 2 / de la société anonyme Clément

Clément, - Y...

2 / que la lettre de licenciement fixe les termes du litige ; que l'employeur reprochait au salarié d'avoir menti en lui donnant des justifications différentes de son absence sur le chantier de Claret

X... et du notaire ayant reçu ledit acte, consigné dans le procès-verbal d'audition des parties, le cabinet de conseil juridique Clément-Boyer, correspondait au lieu de passation de l'acte mentionné par

X..., engagé comme directeur d'usine par la société Setforge la Clayette le 19 octobre 1989, a été promu directeur général adjoint de cette société en 1995, et directeur général adjoint du groupe Septforges

vendu à la société Galac d'autres locaux et aires de stationnement dépendant du même immeuble ; qu'un acte authentique du 23 février 1989 a constaté le règlement du prix de vente à la société du Claret

vouloir faire vérifier sa conformité aux règles d'urbanisme ; que, le 4 août 1995, un agent assermenté de la commune avait constaté qu'avait été édifiée sur la partie nord-est du terrain appartenant à Clément

.. dans ses conclusions, qui établissaient qu'effectivement dès le mois de mars 1997, elle vivait séparée de son mari à une adresse personnelle à Montpellier, ce qui excluait qu'elle habite à Saint-Clément

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Clayens par la société OEP Capital Advisors

liquidé en tenant compte du comportement de celui à qui l'injonction a été adressée et des difficultés qu'il a rencontrées pour l'exécuter ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Four et Clément

mettaient en cause "Ludovic" et "Grégory", élèves au lycée Daguin de Mérignac et qui étaient déjà venus le mercredi précédent, traîner sur le parking des deux roues du lycée Camille Jullian ; que le jeune Clément