et d'hébergement à l'égard des deux filles et la contribution à l'entretien et l'éducation de Clotilde.

Michel E..., ès qualités d'administrateur ad hoc de l'enfant Clotilde A..., intimé, n'a pas comparu.

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUILLET 2022 La Société de gestion clinique Sainte-Clotilde

X... et pour condamner, en conséquence, la société Lt Events à payer diverses sommes et à remettre divers documents à Mme Clotilde X..., que Mme Clotilde X... communiquait des messages électroniques dans

candidats en vue du premier tour des élections des représentants au comité d'entreprise et des délégués du personnel de l'unité économique et sociale constituée de la société de gestion Clinique Sainte-Clotilde

COUR D'APPEL DE PARIS 14ème chambre, section B ARRÊT DU 30 JUIN 2000 (N , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 2000/01796 Pas de jonction Décision dont appel : Ordonnance de référé rendue

Z..., Maurice, Léon Fessard, demeurant à Sainte-Clotilde (La Réunion), 6, route du Bois de Nèfles, En présence de : Mme Ginette, Marie-Rose Y..., épouse B..., demeurant à Sainte-Clotilde (La Réunion)

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 juin 1985 et 28 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Rose-May X..., demeurant °n 271,

Vu, enregistré les 28 juin 1985 et 28 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, la requête sommaire et le mémoire complémentaire présentés pour Mme X...

Par la présente requête la société Centre de rééducation Sainte Clothilde demande la réformation de cet arrêté.

2008, la société SRPP a demandé à la société Stor informatique de modifier le nom de la station enregistré dans ce terminal et de transférer les paramètres de la station Shell de Saint-André ; qu'en juin

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2024, et les 14 mars et 10 septembre 2025, la société Keep Cool Sainte-Clotilde Futura (KC SC Futura), représentée par Me Dodat-Akhoun

JUN Rendue le QUINZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

./ Mme Clothilde Z... épouse X...

Roland Z..., entrepreneur de transports, demeurant à Domenjod Sainte-Clotilde (La Réunion), 3°) de M. Philip Y..., expert-comptable, demeurant ... (La Réunion), 4°) de M.

[Q] [O] de sa demande tendant à voir juger qu'il est de nationalité française ; Juge que M.

Recours du ministre de la santé et de la sécurité sociale et Requête de la fédération hospitalière de France tendant à : 1° l'annulation du jugement du 4 juin 1980 du tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clotilde X... veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt