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340 résultats pour « Coaguila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100682

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Les troubles de la coagulation sanguine sont constamment présents à des degrés de gravité divers quand se produit une crise d'éclampsie.

Source officielle
CC

cr

61372554cd5801467741cccf

Cassation

10 janvier 1991

10 janvier 1991

survenance de l'insuffisance rénale mais en aucune façon de l'apparition de la thrombo-phlébite ; qu'on pourrait certes soutenir à l'instar du conseil d'une partie civile, l'imputabilité de l'incident de coagulation

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02747_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

D présentait, au moment de son admission au CHU de Grenoble, un état de santé susceptible à lui seul de déclencher une telle hémorragie née, selon les experts d'un trouble de la coagulation et ces derniers

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273d6

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

ainsi de façon imprudente et fautive pris un risque vital en prolongeant cette intervention de près de deux heures, rendant irréversible l'évolution de l'état de choc hémorragique compliqué d'une coagulation

Source officielle
TCOM

.

69b74dd2cdc6046d47cdce01

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[I] [M] muni d'un pouvoir, Il résulte du rapport écrit soutenu oralement par le Mandataire Judiciaire, ainsi que des déclarations à l'audience que la SARL [P] CORGUILLE depuis la précédente audience a

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029288214

Admin. suprême

23 juillet 2014

23 juillet 2014

maîtrise du procédé de fabrication de ce plasma ; qu'elle ne se fonde pas sur la variabilité du plasma viro-atténué par bleu de méthylène en facteur VIII, autre protéine agissant comme facteur de coagulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501272_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

en effet, les experts ont considéré que les dommages étaient de façon suffisamment certaine imputables, à 60%, à l'administration de noradrénaline, en retenant qu'il présentait les symptômes d'une coagulation

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007708700

Admin. suprême

26 avril 1985

26 avril 1985

simultanément et se trouver vivantes dans le produit mis en vente à raison d'au moins 100 millions de bactéries par gramme ", et, d'autre part, que " le yaourt ou yogourt ne doit faire l'objet après coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0108DEC004271413

Admin. suprême

8 janvier 2019

8 janvier 2019

, ayant observé que la fillette était inconsciente et présentait des tâches bleues sur les jambes, C.G. demanda un second avis à un collègue, craignant que l’enfant ne fût atteinte du syndrome de coagulation

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6705780f1296b51ba2b273d0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

La réalisation de l’acte a permis de découvrir un polype festonné pour lequel il était recommandé en 2014 de procéder par résection avec étude histologique plutôt qu’une « coagulation à l’anse » comme

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2216579_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il ressort des pièces du dossier que l'adjudant A, qui souffrait de troubles de la coagulation, a été retrouvé sans vie, dans sa chambre, au sein de son unité et qu'il présentait une plaie au scalp, suite

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110168

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

interventions chirurgicales multiples (4 arthroscopies, 2 ménisectomies à ciel ouvert), une dizaine d'infiltrations et 3 injections de visco supplémentation, - Que le staphylocoque warneri qui est à coagulase

Source officielle
CC

cr

613725e4cd58014677421591

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

la patiente , le choix initial d'un traitement médical et les transferts successifs en service de réanimation, puis au bloc opératoire, ont entraîné des pertes de temps et que les troubles de la coagulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300011_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

douleurs subies depuis l'opération ; Elle soutient que : - elle a subi en urgence une coelioscopie en février 2016 au centre hospitalier universitaire Amiens Picardie qui a pratiqué une électro coagulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa5d

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

visuelle de l'oeil opéré et a dû être hospitalisée le 1er février 2003 à l'hôpital Sainte-Anne à TOULON où il a été diagnostiqué une endophtalmie aigüe due à la présence dans l'oeil d'un staphylocoque coagulase

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ff3d456d3290e00e0e7a4c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Les prélèvements réalisés lors de l'opération du 8 octobre 2015 ont révélé une infection de la prothèse de la hanche droite due à un staphylocoque 'coagulas négatif méticilino-résistant'. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000900_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Cette complication provient probablement d'un trouble de la coagulation malgré les bonnes pratiques concernant la gestion des anticoagulants.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207217_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Les prélèvements bactériologiques ont révélé la présence du germe Staphylocoque coagulase négative.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113733

Admin. suprême

7 juillet 2011

7 juillet 2011

Despite the fact that two curettages were performed on her, the bleeding would not stop and she was diagnosed with disseminated intravascular coagulation (DIC) [1] .

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202339_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Dans ces conditions, et dès lors que le bilan de coagulation montre une iso-coagulation (ou coagulation normale), le jour de la chirurgie intervenue le 22 septembre 2017, au lieu du 19 septembre 2017 initialement

Source officielle

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