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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100682
15 juin 2016
Les troubles de la coagulation sanguine sont constamment présents à des degrés de gravité divers quand se produit une crise d'éclampsie.
cr
61372554cd5801467741cccf
10 janvier 1991
survenance de l'insuffisance rénale mais en aucune façon de l'apparition de la thrombo-phlébite ; qu'on pourrait certes soutenir à l'instar du conseil d'une partie civile, l'imputabilité de l'incident de coagulation
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02747_20240229
29 février 2024
D présentait, au moment de son admission au CHU de Grenoble, un état de santé susceptible à lui seul de déclencher une telle hémorragie née, selon les experts d'un trouble de la coagulation et ces derniers
613726a2cd580146774273d6
18 septembre 2007
ainsi de façon imprudente et fautive pris un risque vital en prolongeant cette intervention de près de deux heures, rendant irréversible l'évolution de l'état de choc hémorragique compliqué d'une coagulation
.
69b74dd2cdc6046d47cdce01
2 avril 2025
[I] [M] muni d'un pouvoir, Il résulte du rapport écrit soutenu oralement par le Mandataire Judiciaire, ainsi que des déclarations à l'audience que la SARL [P] CORGUILLE depuis la précédente audience a
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029288214
23 juillet 2014
maîtrise du procédé de fabrication de ce plasma ; qu'elle ne se fonde pas sur la variabilité du plasma viro-atténué par bleu de méthylène en facteur VIII, autre protéine agissant comme facteur de coagulation
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501272_20250826
26 août 2025
en effet, les experts ont considéré que les dommages étaient de façon suffisamment certaine imputables, à 60%, à l'administration de noradrénaline, en retenant qu'il présentait les symptômes d'une coagulation
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007708700
26 avril 1985
simultanément et se trouver vivantes dans le produit mis en vente à raison d'au moins 100 millions de bactéries par gramme ", et, d'autre part, que " le yaourt ou yogourt ne doit faire l'objet après coagulation
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0108DEC004271413
8 janvier 2019
, ayant observé que la fillette était inconsciente et présentait des tâches bleues sur les jambes, C.G. demanda un second avis à un collègue, craignant que l’enfant ne fût atteinte du syndrome de coagulation
19eme contentieux médical
6705780f1296b51ba2b273d0
7 octobre 2024
La réalisation de l’acte a permis de découvrir un polype festonné pour lequel il était recommandé en 2014 de procéder par résection avec étude histologique plutôt qu’une « coagulation à l’anse » comme
5e Section - 3e Chambre
DTA_2216579_20230125
25 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'adjudant A, qui souffrait de troubles de la coagulation, a été retrouvé sans vie, dans sa chambre, au sein de son unité et qu'il présentait une plaie au scalp, suite
ECLI:FR:CCASS:2018:C110168
7 mars 2018
interventions chirurgicales multiples (4 arthroscopies, 2 ménisectomies à ciel ouvert), une dizaine d'infiltrations et 3 injections de visco supplémentation, - Que le staphylocoque warneri qui est à coagulase
613725e4cd58014677421591
29 mai 2001
la patiente , le choix initial d'un traitement médical et les transferts successifs en service de réanimation, puis au bloc opératoire, ont entraîné des pertes de temps et que les troubles de la coagulation
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300011_20230316
16 mars 2023
douleurs subies depuis l'opération ; Elle soutient que : - elle a subi en urgence une coelioscopie en février 2016 au centre hospitalier universitaire Amiens Picardie qui a pratiqué une électro coagulation
Cour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5d
22 avril 2008
visuelle de l'oeil opéré et a dû être hospitalisée le 1er février 2003 à l'hôpital Sainte-Anne à TOULON où il a été diagnostiqué une endophtalmie aigüe due à la présence dans l'oeil d'un staphylocoque coagulase
1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d456d3290e00e0e7a4c
15 avril 2025
Les prélèvements réalisés lors de l'opération du 8 octobre 2015 ont révélé une infection de la prothèse de la hanche droite due à un staphylocoque 'coagulas négatif méticilino-résistant'. M.
5ème Chambre
DTA_2000900_20220712
12 juillet 2022
Cette complication provient probablement d'un trouble de la coagulation malgré les bonnes pratiques concernant la gestion des anticoagulants.
6ème chambre
DTA_2207217_20260211
11 février 2026
Les prélèvements bactériologiques ont révélé la présence du germe Staphylocoque coagulase négative.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113733
7 juillet 2011
Despite the fact that two curettages were performed on her, the bleeding would not stop and she was diagnosed with disseminated intravascular coagulation (DIC) [1] .
5ème chambre
DTA_2202339_20250128
28 janvier 2025
Dans ces conditions, et dès lors que le bilan de coagulation montre une iso-coagulation (ou coagulation normale), le jour de la chirurgie intervenue le 22 septembre 2017, au lieu du 19 septembre 2017 initialement
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