Codes de loi français

Article Annexe III

En matière d'ICA, il ne comporte que les phrases suivantes sous formes d'options à cocher : - "Atteste que ces animaux ne présentent aucun risque nécessitant la transmission d'ICA" ; - "Informe que ces animaux présentent un risque nécessitant la transmission

Article Annexe II

informations figurant sur ce document de transmission et les avoir analysées avant d'abattre le lot d'animaux, en lien avec les procédures préétablies dans le cadre de son plan de maîtrise sanitaire, en apposant sa signature avec la date et l'heure, et coche

Article Annexe II

PREMIÈRE PARTIE Votre identification Compléter chacune des rubriques ci-dessous et cocher les cases correspondant à votre situation : M.

Article Annexe

Syndicat des composants de systèmes intégrés de chauffage et de rafraîchissements (COCHE BAT). Chambre syndicale du carreau céramique de France (CSCCF). Syndicat national des extrudeurs plastiques (SNEP).

Article ANNEXE II

ministre chargé de la construction a vérifié la conformité des systèmes de ventilation Conformité du système de ventilation attestée par le rapport de vérifications et de mesure fourni par le maître d'ouvrage (*) L'indication non concerné est à cocher

Article Annexe IIIa

Chaque compétence ou comportement professionnel est assorti d'une case à cocher afin d'en attester l'acquisition.

Article ANNEXE

Définition des exigences générales de construction Option du maître d'ouvrage concernant les revêtements muraux intérieurs des pièces sèches et humides, à l'exception des faïences (cocher l'option choisie) : - les revêtements muraux intérieurs

Article Annexe 34

objectifs, l'aide est versée de la manière suivante : -si le médecin se situe au-dessus du 50e percentile de la distribution nationale de la patientèle médecin traitant adulte ou file active de la spécialité, l'aide est versée dans sa totalité, □ à cocher

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Contrat établi POUR UN ACCUEIL PERMANENT TEMPORAIRE (1) (Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)

Article TABLEAU C

Coches d'eau (Entreprise de). 100 Défrichement ou desséchement (Compagnie de). 300 Fournisseurs généraux D'objets concernant l'habillement, l'archemement, la remonte, le harnachement et l'équipement des troupes, etc. 1,000 De subsistances aux armées

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

(Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)

LEGIARTI000028906519

Les modes d'exercice du PTMG Exercice de l'activité de PTMG : (cocher la case correspondant au choix du PTMG) 3.2.

Article Annexe 3

travaux ou nom de la copropriété : * Adresse des travaux : Complément d'adresse : * Code postal : * Ville : * Bâtiment tertiaire existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON * Secteur d'activité (une seule case à cocher

Article Annexe 4

*Le système de déstratification d'air est à écoulement (cocher une seule case) : Nota. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système convectif de chauffage : centrale de traitement d'air, unité de toiture ou rooftop , aérotherme électrique

Article Annexe

. - Rillettes ÉTAPES CODE DES USAGES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Cf Exigence N°4 N° 1 N° 2 réception de la matière première Maigre, abats et gras de porc Utilisation exclusive de porc et de coches certifiés

Article Annexe Ib

Gabarits extraits et identifiés comprenant les indications techniques (pointés, tracés, coches, crans, références pointure, refente, parage...) S2.3 C et M 1.21c Réaliser les gabarits (manuellement ou en CAO).

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente de la résidence sociale Le gestionnaire s'engage à réserver la résidence sociale aux personnes seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [Cocher la case prévue selon le type d'établissement