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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93291
26 avril 2016
26 avril 2016
Cyrille X...un avertissement par lettre recommandée avec accusé de réception du 4 juin 2014 remise le 10 juin 2014.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00486
5 mars 2014
5 mars 2014
Cyrille X...versait aux débats diverses attestations et échanges de courriers dont le contenu pouvait faire présumer l'existence d'un harcèlement moral et a ensuite considéré que le contenu des courriers
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa8c
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Cyril X...de ses demandes, - subsidiairement dire que M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01616_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Cyril A... a rappelé le SAMU à 20h49 en raison de l’aggravation de ses symptômes.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85822
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Cyril C/ S.A. TRANSPORTS MOINET. Jugement du C.P.H. LE MANS du 08 Décembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa12
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Cyril X...a assigné le 13 mars 2010, son épouse en divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c2
4 juin 2008
4 juin 2008
Cyrille, en sa plaidoirie. Y... Cyrille a eu la parole en dernier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00338
1 février 2011
1 février 2011
On va te faire craquer, on va t'en faire baver ".
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a66
10 novembre 2015
10 novembre 2015
- condamné Monsieur Cyril X... à payer à la société BPA la somme de 700 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Monsieur Cyril X... aux entiers dépens.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd272f7e56db902900e45c
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Il ressort de ses avis d'impôts sur les revenus de l'année 2011 et de l'année 2012, que Cyril X... a son domicile [...] .
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f7
6 mai 2014
6 mai 2014
Elle en informera alors Monsieur Cyril X.... La société IKC cessera donc tout paiement de l'indemnité et Monsieur Cyril X... recouvrera toute liberté... ».
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e826
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Armand Robert X...pour être entendu et faire toutes observations sur l'application à son encontre des dispositions de l'article L651-2 du code de commerce.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb0e
27 novembre 2008
27 novembre 2008
27 / 11 / 2008 Dossier : 07 / 00323 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c562
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Cyril Mademoiselle A...
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce5a
17 juillet 1991
17 juillet 1991
décision attaquée d'une nullité absolue ; "alors, d'autre part, que tout inculpé placé en détention a droit d'être jugé dans un délai raisonnable ou libéré pendant la procédure ; qu'en l'espèce, Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
No 16/ 06996 AFFAIRE : Cyril, Pinhas X... C/ Laura, Cindy Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99d
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Dossier n 07/00948 SB Arrêt no : MP C/ FERRER Cyrille COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 22 NOVEMBRE 2007, sur appel d'un
Source officiellecr
éesc/Patrick X
61372576cd5801467741df2d
8 février 1995
8 février 1995
A..., mineur de 15 ans, et agressions sexuelles sur Cyril et Grégory A..., Mickaël B... et Gérald C..., mineurs de 15 ans, et sur Cédric A... ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations constantes
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b312
26 mars 2008
26 mars 2008
des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçu au greffe le 20 novembre 2006 par Monsieur Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a07
20 août 2014
20 août 2014
En effet, si le rapport de contrôle mentionne que Cyrille X...a été arrogant et peu respectueux, il ne précise pas en quoi les propos tenus par Cyrille X...à l'égard de Carole Z...étaient arrogants et
Source officiellePage 4 sur 332