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78 résultats pour « DUQUESNOY ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

602d26d45258d13dbe7135d5

Appel

16 février 2021

16 février 2021

Le 28 avril 2011, Maître [K] ès qualités a licencié pour motif économique les trente-huit salariés de l'entreprise.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

602d26d45258d13dbe7135d6

Appel

16 février 2021

16 février 2021

Le 28 avril 2011, Maître [T] ès qualités a licencié pour motif économique les trente-huit salariés de l'entreprise.

Source officielle
TJ

Service des référés

6786b8dadf5b5c7d10ca5a41

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEMANDEUR Monsieur [M] [T] [Adresse 6] [Localité 10] représenté par Maître Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS - #A0895 DEFENDEURS Monsieur [K] [O] [Adresse 4] [Localité 9] Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9259e

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Représentée par Me Laurent CENCI de la SCP DUQUESNE CENCI, avocat au barreau de MELUN INTIMÉS Monsieur Cédric André Y... né le 25 mai 1979 à PROVINS (77) et Madame Emily Alice Y...

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

62c52968a2c423637907975d

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

barreau de LILLE INTIMÉES : SARL PROCOM en liquidation judiciaire SELURL DEPREUX SEBASTIEN es qualité de liquidateur judiciaire de la société PROCOM, [Adresse 3] représentée par Me Caroline DUQUESNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9115e

Appel

20 février 2014

20 février 2014

X... en vertu d'un pouvoir général Monsieur le Ministre chargé de la sécurité sociale 14, avenue Duquesne 75350 PARIS CEDEX 07 avisé - non comparant COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160dcbcdc6046d47086a0c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La SELARL MJ ALPES, ès qualité de liquidateur judiciaire de la société ECM, 5. La SARL ETABLISSEMENTS [J], 6. La société QG CONCEPT, 7. La société CERAMICSOL, 8. La SAS DHIEN SOLS, 9.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162be9499b588421c5e3903

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

Grande Instance de BETHUNE REF : PM/AMD APPELANTE Madame [T] [U] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Maître Aliette CASTILLE, ès

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60326fccb534baa437bd7c94

Appel

1 février 2018

1 février 2018

D'ASSURANCE DES PHARMACIENS, agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] défenderesse à la saisine sous le RG 16-21902 Représentée et assistée de Me Isabelle DUQUESNE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdac359d1c15a555b28fe62

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

N° SIRET : 520 507 054 00010 Représentée par Me Arnaud DUQUESNOY de la SCP MILLENIUM AVOCATS, avocat postulant et plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : J143 INTIMES

Source officielle
CA

3e chambre

60335cd9e2d12d0e0cffaa93

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

personnel et ès qualités de tuteur de Mme [I] [D] en son appel et bien fondé en toutes ses demandes, fins et conclusions pour lui personnellement et ès qualités, A titre principal in limine litis,

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67f56460bbf04ef7857b9cd0

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [J] [H] épouse [W], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Claudine VERTEUIL DUQUESNOY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f9f6e7190d73a10ce27cda

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

MJC2A prise en la personne de Me [T] [C] mandataire judiciaire immatriculée au RCS d'Evry sous le numéro 501 184 774, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL SO FRA BAT , immatriculée au RCS de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9fe5e09b563401239efc3

Appel

18 octobre 2019

18 octobre 2019

ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 449 516 046 00025 agissant en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Et Maître [Q] [V] ès

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65b3686a8c0355000835f4ff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

par Me Philippe LEBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0731 INTIMÉES SA AXA XL venant aux droits de AXA CORPORATE SOLUTIONS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06cef56904f13d44db5

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

15623 APPELANTES Madame [F] [D] EP [Y] [Adresse 4] [Localité 5] et Mutuelle MAIF représentée par ses représentants légaux [Adresse 2], [Localité 7] Représentées par Me Isabelle DUQUESNE

Source officielle
CA

4ème Chambre

68e89303f271a402af33b84a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A compter du 1er janvier 2009, la SCI Duquesne a donné à bail les bâtiments à la société Kinés & Balnéo. Elle a ensuite vendu une partie de l'immeuble à la SCI [C].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0ddfc25a97f0381f5015

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

barreau de PARIS, toque : E0697 substituée par Me Emilie BARKAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0697 Mutuelle MUTUELLE D'ASSURANCE DES PHARMACIENS [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle DUQUESNE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Little toys, DUQUESNOY, Marie, Estelle, DROULEZ

SIREN 907749451Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

18/01/2022

Voir →

Radiations

ESCADECO, DUQUESNOY, Charlie, Peter, Alexandre

SIREN 888036324GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

14/05/2021

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Créations

ESCADECO, DUQUESNOY, Charlie, Peter, Alexandre

SIREN 888036324GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

22/12/2020

Voir →