Rosier, juge des référés. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Par suite, l’association ROSO n’est pas fondée à se prévaloir d’une carence fautive de la communauté de communes du pays de Valois.

date d'entrée en France du requérant et depuis le 8 octobre 2024, date du départ de l'épouse de celui-ci et des deux enfants du couple de l'Ethiopie, et au regard de l'isolement de l'enfant et des dangers

A a été affecté, à compter de l'année 2001, en qualité de directeur de l'école municipale de musique et de danse (EMMD) Rose Féart de cette commune.

renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : La SARL OURSE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 750 530 453 RCS [Localité 1] Assistée de Maître Eric AGNETTI, substitué par Maître Coralie ROSSI

, alors qu'il participait à la réfection d'une toiture pour le compte de la société SITPA, propriétaire du bâtiment, dans le cadre d'un marché de sous traitance confié à son employeur par la société Rossi

, laquelle a été classée en danger sanitaire de première catégorie pour les espèces végétales par l'arrêté du 31 juillet 2000.

EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [L] [W], né le 13 février 1961, a été embauché par la société Aubergerie du 3ème âge aux droits de laquelle est venue la société Korian Les Roses selon un contrat à durée

- CIAM, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 26 février 1998 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit de Mme Françoise Y... épouse X..., demeurant ... qui Danse

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Mme A...

RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 20 AOUT 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [I] [V] né le 26 Octobre 1952 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Me Dany

/12 07/10/2011 Rosario MANTI 29/09/1961 Pintus Marco Rome 26/11/2018 17/01/2019   8501/12 23/01/2012 Antonio ROMANO 13/04/1974 Pintus Marco Rome 26/11/2018 17/01/2019   17344/12 27/02/2012 Dante

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Rosier, juge des référés ; - les observations de Me Camara, représentant Mme F... et M. B...

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

ROSSI ET FILS CPAM DES ALPES MARITIMES DRJSCS Grosse délivrée le : à : Monsieur [R] [L] Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON Me Michèle GRUGNARDI,