VAL-DE-MARNE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Mme [X] [I] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES Monsieur [E] [V] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Dany

A C, représenté par Me Dany Rossi, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à l'Etat de lui attribuer un logement de type T3 et T4 tenant compte de ses besoins et capacités en application des dispositions

TRIANGLE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] N° SIRET : 881 516 942 représentée par Me Dany ROSSI, avocat au barreau de

ARCHANGE MICKAEL immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 890 907 496 dont le siège social est sis 140 boulevard Maxime Gorki - 94800 VILLEJUIF représentée par Maître Dany ROSSI, avocat au barreau

rendu le 17 décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F 20/00311 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dany

barreau de PARIS toque : C0288 substitué par Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1190 INTIME Monsieur Franco X... ... 78300 POISSY comparant en personne, assisté de Me Dany

responsabilité de l'entrepreneur à l'occasion du décès du maître de l'ouvrage avant la réception des travaux " n'est pas en réalité transposable en l'espèce ; qu'en effet, il convient de rappeler que Rose

Alain, en sa qualité de tuteur de Marie-Rose Y..., épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre spéciale des mineurs, en date du 15 février 2005, qui, dans la procédure

public ; qu'en l'espèce, l'arrêt mentionne que la formation ayant délibéré était composée non seulement de Mme Burger, présidente, et Mmes Bruere et Messer-Pin, conseillères, mais également de Mme Di Rosa

peut laisser subsister un doute sur l'existence d'un travail clandestin lorsque le salarié a été employé pendant un certain temps régulièrement mais qu'il n'en apparaît pas moins : - que le témoin Danny

C n'avait pas eu connaissance avant d'introduire sa requête, et que la construction du mur de soutènement, tel que prescrit par l'arrêté de danger imminent pris par la commune de Saint-Julien-les-Rosiers

l'enfant qu'à trois reprises, expose que les relations père-fille sont bonnes, que l'enfant se montre très enjouée et ne manifeste aucune crainte de sortir avec son père- ; que l'expert psychologue Rossi

Fayol-Noireterre a, en sa qualité de juge des enfants, par deux fois, le 11 juillet 1986 puis le 15 juillet 1987, ordonné des mesures d'assistance éducative à l'égard des mineures Rosine Z..., Céline Z

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Dany-Rose, dont le siège est à Genevilliers (Hauts-de-Seine), ...

-, la cour d'appel a violé par fausse application les dispositions de l'article 3 de la norme générale NF EN 60-335-1 ; " 5) alors que l'utilisateur dûment informé par la notice d'utilisation du danger

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Rosi, dont le siège social est ...

LE GOFF, demeurant villa "A ma Dany", 140, rue de France à Nice (06000), Mme D. LE GOFF, demeurant villa "A ma Dany", 140, rue de France à Nice (06000), M. A.

exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin de décrire la nature et l'étendue des désordres affectant les parcelles cadastrées B 131, 133 et 700, respectivement situées rue des Rosiers

de Temur X... à en-tête de l'association des avocats de Géorgie dans laquelle il fait état des conditions de détention des prisonniers ne saurait constituer la preuve que Temur X... serait en grand danger

M. et Mme B sont propriétaires de deux locaux situés en sous-sol du bâtiment E de la résidence Rosiers Bellevue sise 26, rue Loustalot à Gradignan.