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1 487 résultats pour « Daric »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110227

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

La société Dario One a elle aussi soumis les pièces du litige à un expert maritime ,M A..., qui est d'accord avec les conclusions de l'expert judiciaire .M.

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

631c2ae5bd7923fcb00af975

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

condamné la société Dari Market Le Calliope aux entiers dépens comprenant le coût du commandement. 5.La société Dari Market Le Calliope a interjeté appel de cette décision le 23 décembre 2021.

Source officielle
CC

soc

6079b0b89ba5988459c4fbf4

Cassation

13 décembre 1979

13 décembre 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER DARRIUS DE SA DEMANDE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS, A LA SUITE DE SON LICENCIEMENT PAR LA SOCIETE EXA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2106061_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

l'ordonnance du 17 août 2021 par laquelle la juge des référés lui a confié l'expertise portant sur l'origine et les causes des intoxications liées à la qualité de l'air subis par les usagers du conservatoire Darius

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC005785308

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

REGA 09/03/1952 Naples Dario ROJO   40246/09 30/07/2009 Rosaria DIANA 06/12/1952 Quarto Dario ROJO   44840/10 22/07/2010 Carolina REGA 09/03/1952 Naples Dario ROJO   44841/10 22/07/2010

Source officielle
CC

civ3

6079411b9ba5988459c40594

Cassation

17 janvier 1973

17 janvier 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DARIO, PRENEUR DE BIENS RURAUX, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR VALIDE LE CONGE AUX FINS DE REPRISE A LUI DELIVRE PAR PRADAL, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE LE BENEFICIAIRE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

698acc43cdc6046d47b5e429

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

DARIUS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège - [Adresse 7] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b8e

Appel

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Jean Krencker à 67380 LINGOLSHEIM, 2) Madame Maria Héléna Y... née ARANDA Z... le 19 août 1961 à MEDA (PORTUGAL), de nationalité française, demeurant 23, rue Krencker à 67380 LINGOLSHEIM, 3) LA SCI DARIV

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:200

CJUE

7 avril 2005

7 avril 2005

Artikel 2 Nummer 1, 4 Absätze 1 und 2, 5 Absatz 1 und 6 Absatz 1 - Wirtschaftliche Tätigkeit - Lieferungen von Gegenständen - Dienstleistungen - Missbräuchliche Praxis - Umsätze, deren alleiniger Zweck darin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01757

Cassation

28 octobre 2015

28 octobre 2015

X...avait sollicité le paiement de diverses sommes ; AUX MOTIFS QUE Dario X...a été engagé par la société Schiffarhrtsgesellschaft Princesse de Provence ayant son siège à Neustadt en Allemagne ; que

Source officielle
CC

civ3

60794c709ba5988459c4573f

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 avril 1990), que Mlle Y..., locataire d'un appartement dont la société Darim est actuellement propriétaire, a quitté les lieux loués

Source officielle
CC

mi

60793b3c9ba5988459c3c649

Cassation

26 mai 2006

26 mai 2006

X..., décédée le 25 septembre 2003, en leur qualité d'héritiers ; Donne acte aux consorts X..., tous les sept agissant en leur qualité d'héritiers de Daurice Y..., du désistement de leur pourvoi en

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Golderc/Royaume-Uni

ECLI:CEDH:001-186736

Admin. suprême

11 septembre 2018

11 septembre 2018

PEZZULLO 14/04/1951 Frattamaggiore Domenico FIMMANÒ   26049/14 15/03/2014 Sandro DI ROMANO 25/06/1959 Teramo   Matteo DI ROMANO 24/08/1990 Teramo   Simone DI ROMANO 16/04/1989 Teramo   Dario

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c745

Cassation

12 mai 1987

12 mai 1987

Nîmes, contre un arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour en date du 30 décembre 1986 qui a dit n'y avoir lieu à formuler un nouvel avis sur la demande d'extradition présentée à l'encontre de Dario

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007779799

Admin. suprême

25 mai 1990

25 mai 1990

Dario J..., demeurant ..., M. N..., M. I..., M. A..., M. P..., M. S..., M. Y..., Mme X..., Mme Z..., M. D..., M. M..., M. K..., M. R..., M. B..., M. H..., M. L..., Mme O..., M. C..., et M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007626892

Admin. suprême

15 mai 1991

15 mai 1991

Dario X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2304480_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Il ressort également des pièces du dossier que lors de l'entretien individuel dont le résumé est très peu circonstancié, il était assisté d'un interprète en dari. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2304107_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

A interprète en langue dari. Durant le résumé des moyens invoqués, l'interprète indique spontanément que le farsi et le dari sont la même langue, le nom de farsi étant usité en Iran. Questionné, M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008139788

Admin. suprême

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Darius X, domicilié ... ; M.

Source officielle
CC

soc

6079b1979ba5988459c52afc

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

une autre personne que le déclarant, et qu'il n'est donc pas possible d'identifier le signataire de ce mémoire ; Mais attendu que le mémoire en demande, signé et porteur de l'en-tête au nom de Darribère

Source officielle