LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société SNE Deshors Adi du désistement de son pourvoi, en ce qu'il est dirigé contre le directeur régional

ALCADIS 28 (RCS Tours N°954074886) Rep/assistant : Me Marc GUEHO, avocat au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Emeric DESNOIX, avocat au barreau de TOURS DEFENDEUR : M.

CNP ASSURANCES IARD immatriculée au RCS de [Localité 2] N° 493 253 652 Rep/assistant : Maître Emeric DESNOIX de la SELARL SELARLU DESNOIX, subtitué par Maître Marion GROMAS, avocats au barreau de TOURS

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2021, le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple, représenté par Me Desnos, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet du Jura demande au tribunal de rectifier les résultats du scrutin organisé le 9 juin 2023 dans la commune de Desnes pour

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA SUITE D'UN ACCIDENT AU COURS DUQUEL PAILLET FUT BLESSE ET DONT DESCOS FUT RECONNU RESPONSABLE INTERVINT, LE 8 MAI 1964, UN JUGEMENT

ABACA Représentée par Maître Anthony FERRANDON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Timbre fiscal acquitté APPELANTE

X..., Descos, Halin, Martinat, Inserguet, Deverchère, Dampierre, Combes, Wateaux, Foury, Reymond, Goutaudier et Belleville le bénéfice de l'indemnité différentielle prévue par le décret n° 62-1389 du 23

Vu l'assignation en référé délivrée le 27 juin 2018 à la requête de : SARL DENOS ET FOUQUET Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro [...]

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de Mme B pour sa fille A qui se nomme désormais Desnos-Queyreix.

Louis X..., demeurant ... 5, 45500 Gien, en cassation d'un jugement rendu le 13 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes de Montargis (section industrie), au profit de la société Jean-Paul Desnoues

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 février 2024, la société Monceau Générale Assurances et la société Rouge Communication, représentées par Me Desnoix, demandent au tribunal

par lequel le tribunal administratif de Montpellier a annulé l'arrêté du 6 juin 1990 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales l'a autorisé à transférer son officine de pharmacie au lotissement Desnoyes

de la SELARL SELARLU DESNOIX, avocats au barreau de TOURS, avocats plaidant Madame [N] [S] épouse [V] née le 14 Février 1981 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Emeric DESNOIX

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Christophe BAYLE de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me Emeric DESNOIX

Société MY MONEY BANK, venant aux droits de la société MY PARTNER BANK, anciennement dénommée BANQUE ESPIRITO SANTO ET DE LA VENETIE [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Xavier DESNOS

Weixin Y... 1, place Robert Desnos à Paris (75010) ; Mlle A... demande au président de la section du Contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 5 février 1993 par lequel le conseiller

Il résulte de l’instruction, qu’à la date de la décision attaquée, le requérant était domicilié au 36 rue Robert Desnos à La Riche, dans le département de l’Indre-et-Loire, situé, en vertu des dispositions

, Président GREFFIER : Madame FORNILI PARTIES : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble Résidence COSILODGE CAUSSADE dont le siège social est sis Rue Vincent Van Gogh - Rue Robert Desnos

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la direction des postes, dont le siège est à Alençon (Orne), rue Odolant Desnos