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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
6789fc4d11ec33b4fa0f17fc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
/ Rôle N° RG 20/10712 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGPJ6 Compagnie d'assurance MACSF ASSURANCES C/ [C] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : par Me Dorothée
Source officielle0P13 Aud. civile prox 4
6877f277fd93c2d1757f7195
8 juillet 2025
8 juillet 2025
à Me SOULAS ............................................... Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleChambre 0 REFERES
69d56c51cdc6046d477216e4
7 avril 2026
7 avril 2026
ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 1] situé [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS [H] DE CHABANNES domiciliée : chez SAS [H] DE CHABANNES Syndic [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Dorothée
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e867a41388e7853abf073
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2], domiciliée pris en la personne de son syndic en exercice la SAS IMMOBILIÈRE PUJOL dont le siège social est sis [Adresse 5] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Dorothée
Source officielleRéférés Cabinet 2
66fedf9b172da17169e99700
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Administrateur Provisoire, la SELARL AJASSOCIÉS, dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal en son établissement de sis [Adresse 25] Représenté par Maître Dorothée
Source officielle2ème Chambre Cab2
6615866adb5098996d5ad10b
8 avril 2024
8 avril 2024
22/11026 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2SP7 PARTIES DEMANDERESSE Madame [H] [V] , demeurant [Adresse 4] Immatriculée à la sécurité sociale sous le n°[Numéro identifiant 5] représentée par Maître Dorothée
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb3e
21 mars 2008
21 mars 2008
représentant légal en exercice domicilié 87 Rue Sainte - 13007 MARSEILLE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, substituée par Me Dorothée
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
691c66a68b6588a4f89b9f10
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Novembre 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Octobre 2025 GROSSE : Le 14 novembre 2025 à Me SOULAS
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
69af5205cdc6046d471608a4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Mars 2026 Président : Madame CHAREF, JCP Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 08 Janvier 2026 GROSSE : Le 06 mars 2026 à Me SOULAS
Source officielleRéférés Cabinet 2
669640b8f5112d8edd056962
10 juillet 2024
10 juillet 2024
JUGEMENT N° 24/ PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 2 JUGEMENT DU : 10 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors des débats : Madame SOULIER
Source officielleChambre 1-8
69d749a0cdc6046d479cf4ad
8 avril 2026
8 avril 2026
DBVB-V-B7I-BNMD4 [F] [H] [S] [L] C/ [T] [P] [Q] [B] SASU BAT'ECO [W] [C] SARL ASSURDIX Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Dorothée
Source officielle3ème Chbre Cab A4
697b4506cdc6046d47184a97
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RÉSIDENCE [1] situé à [Adresse 2] représenté par son Syndic en exercice L’Immobilière de LA SARDINE dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son Président représenté par Maître Dorothée
Source officielleChambre 1-9
6438f1dea942a604f5e93205
13 avril 2023
13 avril 2023
INTIMÉE Madame [Z] [N] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Dorothée
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f7bd9abb6262fe012bc
18 avril 2024
18 avril 2024
syndicen exercice la SAS Société de Gestion Immobilière J&M PLAISANT, dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Dorothée
Source officielleRéférés Cabinet 1
6793e85cdc35c03afb70d59c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
IMMOBILIER [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la SAS IMMOBILIERE PUJOL, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Dorothée
Source officielleRéférés Cabinet 1
6793e85edc35c03afb70d5d1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
IMMOBILIER “[Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, La SAS IMMOBILIERE PUJOL, dont le siège social est sis [Adresse 5], pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Dorothée
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aa94e0040aa3735df24
7 avril 2025
7 avril 2025
SIS [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la Société IMMOBILIERE PUJOL, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Dorothée
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aaa4e0040aa3735df34
7 avril 2025
7 avril 2025
] SIS [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice, la SAS IMMOBILIERE PUJOL, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Dorothée
Source officielle3ème Chbre Cab A3
65b162ceb9f94e984650baba
9 janvier 2024
9 janvier 2024
représentant légal Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale N°2022/001624 du 14 février 2022 accordée par le Bureau d’aide juridictionnelle du Tribunal judiciaire de Marseille représenté par Maître Dorothée
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d4848fa68a7746ee74cbe0
2 janvier 2025
2 janvier 2025
janvier 2025 prorogée au 09 Janvier 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Octobre 2024 GROSSE : Le 09 janvier 2025 à Me SOULAS
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