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573 résultats pour « Edou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

693018400437ac0245bd69d5

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Elle utilise dans le cadre de ses activités du matériel et des licences qui lui sont fournies par une société Edox, ainsi que les infrastructures d'une société Sewan.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2604899_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

exécution de la décision du 8 avril 2026 par laquelle la Caisse des dépôts et consignations (CDC) a rejeté sa demande tendant à obtenir un accès à la plateforme « Espace des organismes de formation » (EDOF

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783c06866c0645d409f5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS plaidant Compagnie d’assurance MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Victor EDOU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a192588cdc6046d4753af5b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Partielle numéro 2025/015745 du 20/06/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMEE S.C.I. [1] [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Victor EDOU

Source officielle
TJ

Service des référés

67f56a4bbbf04ef7857bb250

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSE Madame [K] [Y] [M] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Christophe EDON

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008019034

Admin. suprême

19 octobre 2001

19 octobre 2001

. ; Vu la requête, enregistrée le 8 septembre 1997 au greffe du tribunal administratif de Nantes, présentée pour Mlle Nahima X..., demeurant 215 Edour Ajdade, rue Fes Ain Touajdate à Meknès (Maroc) ; Mlle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

64a66076bbd03a05db965314

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

de la SELARL EDOU - DE BUHREN ' HONORE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0021 Entreprise CABINET D ARCHITECTURE [E] [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Victor EDOU de la SELARL EDOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304371_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

administrative, l'exécution de la décision implicite du 8 mars 2023 par laquelle la caisse des dépôts et des consignations a rejeté sa demande d'enregistrement dans l'espace des organismes de formation (EDOF

Source officielle
?

CNDA

ECLI:FR:CNDA:2020:418328

—

28 mars 2020

28 mars 2020

Originaire de l’ancien Etat du Bendel, scindé en deux et devenu Etat d’Edo pour l’un et Etat du Delta pour l’autre, la requérante a été recrutée par un réseau de traite, soumise à la cérémonie du « juju

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67f6bbdca9d5adc26061f46c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

LA DEMOCRATIE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0021 NOUS, Jean-Christophe DUTON,

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-163794

Admin. suprême

19 mai 2016

19 mai 2016

Disorder and criminality were features of a number of Smash EDO protests.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300199_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

A B sollicite du juge des référés pour mettre fin aux agissements abusif de l'Espace des Organismes de Formation (EDOF) en que cet organisme a décidé de modifier l'accès à sa plateforme ce qui ne lui permet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2324726_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2023, la société Resistade, représentée par Me Edon, demande au tribunal : 1°) d'ordonner au Samu social de Paris la révision du

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856175aaacbea0fe67f64b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

de la SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0021 Monsieur [M] [H] [Adresse 27] [Localité 18] représenté par Maître Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404295_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

code de justice administrative : 1°) la suspension de la décision du 30 janvier 2024 par laquelle la Caisse des dépôts et consignations lui a refusé l'accès à l'espace des organismes de formation (EDOF

Source officielle
TJ

Référés

67f57bd4bbf04ef7857beea1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P021 S.A.

Source officielle
?

CNDA

ECLI:FR:CNDA:2017:16015058

—

12 avril 2017

12 avril 2017

La CNDA reconnaît la qualité de réfugiée à une ressortissante nigériane qui résidait dans l’État d’Edo menacée de représailles de la part du réseau de traite auquel elle a échappé en France.

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d040f3cdc6046d47096394

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

La SARL EDO MENUISERIES formule également des protestations et réserves d’usage quant à la demande d’expertise.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

678750a6892c83ef59be593d

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Z] [S] ARCHITECTE [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie ALLIX substituant Me Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0021

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bb6527a11effc4b71f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du Tribunal Judiciaire de NANTES Références : 20/790 **** APPELANT : Monsieur [K] [C] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Victor EDOU

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BREDOUILLE

SIREN 900854167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MACONNERIE EDOUARD

SIREN 310939384GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

22/09/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE EDOUARD MARES

SIREN 845049790GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CASSEDOU CHARPENTE

SIREN 928013770GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE KINESITHERAPIE BOULEVARD EDOUARD LACOUR

SIREN 918322462GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

22/09/2026

Voir →