Jean-Pierre X..., avec lequel elle demeure à Crugny, Fismes (Marne), 5°) de Mme Elisabeth C..., épouse de M. Michel A..., demeurant ... à Château-Thierry (Allier), 6°) de M.

par Mme Marie-Claude X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 27 novembre 1998 par le premier président de la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Mme Elisabeth

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/09/2018 la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER la SCP STOVEN A... Z...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente à

Elisabeth demeurant ... à Avoine (Indre et Loire), 7°/- Madame T... Anne-Marie demeurant ... à Avoine (Indre et Loire), 8°/- Madame J...

Pierre, Jean B..., domiciliée 20212 Sermano, 13 / de Mme Elisabeth H..., épouse N..., domiciliée bâtiment H, Minelli, 20200 Ville C... Pietrabugno, 14 / de M.

Jean F..., 2°) Mme Elisabeth F..., son épouse, demeurant ensemble ..., en cassation du même arrêt à l'égard des mêmes défendeurs ; M.

André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Elisabeth X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Joël X..., demeurant Les Hauts de Balaguier, bâtiment G à la Seyne-sur-Mer (Var), 4 / de Mme Elisabeth Y..., demeurant sation Y... à Bras-d'Asse (Alpes-de-Haute-Provence), 5 / de Mme Brigitte Z..

12 / Mme X... épouse A..., domiciliés tous deux à Campi (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1995 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit de Mme Elisabeth

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine Elisabeth X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 4 Juillet 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS PARCOURS [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et

Localité 2] Chambre 1-1 N° RG 26/00027 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPOSG Ordonnance n° 2026/M101 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [H] [W] Représentant : Me Sandra FIORENTINI-GATTI

Gaultier X... C/ Mme Amélé Véronique Y...épouse X...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/10/2018 la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER ARRÊT du : 11 OCTOBRE 2018 No : 306

MESCHAMBRE SOCIALEARRÊT DU 11 OCTOBRE 2006APPELANTE :SA G.P.V.ZI La LombardièreBP 10507430 DAVEZIEUXreprésentée par le Cabinet BARTHELEMY et Associés, avocats au barreau de LYON, plaidant par Me Philippe GAUTIER

RG 23/01638 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHPII Décision déférée : ordonnance rendue le 25 avril 2023, à 10h52, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elisabeth