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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf8
2 octobre 2012
2 octobre 2012
née le 16 Mars 1969 à MARSEILLE (13000) ... 44640 LE PELLERIN ayant pour avocats postulants BOURGES et pour avocat plaidant, Me Emmanuel GEFFROY, FAITS ET PROCÉDURE : Cécile Y... et Laurent
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf7b6a90a057d2a5a94
26 avril 2022
26 avril 2022
URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Yves SCHERER, substitué par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c453
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Emmanuel avocat Madame Catherine C...
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f603e8ebd72824438566ca
8 avril 2025
8 avril 2025
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c91ca9bf26379030971
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2c81a5f0a71dc3c9204
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Cassation de PARIS - Civ. 1 - n° 1042 F-P+B DEMANDEURS À LA SAISINE Monsieur [Y] [G] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa3
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 01 Avril 1952 à LYON (69004) ... 69210 SOURCIEUX-LES-MINES représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle JALLIFFIER-VERNE, avocat au barreau de LYON
Source officielle9ème chambre
DTA_2400861_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Emmanuel Le Roy, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
18 février 2002
Bruno GEOFFRAY, demeurant 6, rue Notre-Dame à Bordeaux (33000), M. Laurent GESLIN, demeurant 8, rue Claude Debussy à Evry (91000), M.
Source officielleChambre procédure écrite
6786d3c3df5b5c7d10caa2fe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat plaidant au Barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Florence LANGLOIS, Vice-Présidente, statuant en juge unique, les avocats de la cause en ayant été avisés ; Greffière : Emmanuelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
28 juin 2017
Emmanuel SS..., domicilié [...] , 88°/ à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8319b68debe44f7e8a5
11 avril 2025
11 avril 2025
d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00133 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJCIF Vu le recours formé par : EURL 63 PKRDG AVOCAT Avocat à la Cour [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre 3
F00431 SASU FUTUR DIGITALc/SASU IZI-E 06
69bd0b68cdc6046d474e00bb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 15 janvier 2026 Chambre 3 N° minute : 2026/112 N° RG : 2024F00431 SASU FUTUR DIGITAL contre SASU IZI-E 06 DEMANDEUR SASU FUTUR DIGITAL [Adresse 1] Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fda3b4ac26e1d81a1fabeb0
11 septembre 2019
11 septembre 2019
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 14/04681 APPELANTES Me [T] [S] - Liquidateur amiable de la SNC AIRELLE [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Pascal GEOFFRION
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310577
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Geoffroy P..., domicilié [...] , 19°/ M. Christopher Q..., 20°/ Mme Béatrice R... épouse Q..., domiciliés [...] , 21°/ M. Daniel S..., domicilié [...] , 22°/ M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2405901_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Emmanuel Le Roy, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire.
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf26379030985
6 juillet 2022
6 juillet 2022
APPELANTS ET : La société BAUD & POUGNIER MENUISERIE AGENCEMENT SARLà associé unique immatriculée au RCS de Cusset sous le n° 400 430 146 00011 [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel
Source officielle1re chambre 1re section
615e0de4c25a97f0381f5029
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Pôle famille N° Section : 3 ème N° RG : 10/01737 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Maitre Chantal QUITTOT-GENDREAU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emmanuel
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2218777_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
B A, représenté par Me Romain Geoffret, avocat, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite du 13 juillet 2022 par laquelle le conseil supérieur du
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d50
7 juillet 2022
7 juillet 2022
son siège social [Adresse 21] [Adresse 5] [Localité 12] Représentée par Me Michel ROUBAUD de la SELARL CABINET ROUBAUD-SIMONIN, Plaidant, avocat au barreau de CARPENTRAS Représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePage 4 sur 6