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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2002425_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2020, Mme A B épouse D, représentée par Me Geoffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 novembre 2019 par laquelle
Source officielleTrib. de Commerce
69c1756fcdc6046d47ab6c56
27 janvier 2026
27 janvier 2026
PARTIE(S) EN DEFENSE : SARL, [Adresse 3], [Adresse 4]" 28500 GARNAY, RCS N°901 015 909, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LECADIEU-GEOFFROY Emmanuelle, membre de la SCP ODEXI, avocat au Barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4f
28 février 2006
28 février 2006
./ Patrick Emmanuel B... ...
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c0f3cdc6046d475915de
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2025 JUGEMENT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS SH [Adresse 1] TREMBLAY-LES-VILLAGES, RCS CHARTRES 843 833 831, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LECADIEU-GEOFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Geoffroy X..., Mme Claire X..., M. Patrick F... , Mme Blandine G... , M. Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M. Jean-Claude R..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffa
17 juillet 2008
17 juillet 2008
LE GOURMET A RUNGIS, qui a débouté Geoffroy X... de ses demandes de dommages et intérêts, qui a condamné la S. A. R. L.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a86cdc6046d472597b8
26 mai 2026
26 mai 2026
: 2026/17 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 26 mai 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officielle2ème chambre cab. A
67ec3e9ddd062d9f810e47ee
1 avril 2025
1 avril 2025
Portalis DBYS-W-B7H-MITJ ------------- [H], [K] [M] épouse [L] C/ [I] [L] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Martial SIMEN - Me Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2200639_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2022, la société SAM EMRR, représentée par Me Geoffroy Wolf, demande au tribunal : - d'ordonner le remboursement du crédit de taxe
Source officielle5ème Chambre
68fb978011af6ba0065f3a58
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Représentée par Me Guillaume LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E00073YC INTIMEE [J] [H] demande d'aide juridictionnelle en cours Représentée par Me Emmanuel GEFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9306d
17 mars 2016
17 mars 2016
Geoffroy DE Z..., SA AXA BANQUE FINANCEMENT, Compagnie d'assurances CGPA Grosse délivrée à SELARL DAURIAC et ASSOCIES et Me GARRELON, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913b5
1 avril 2014
1 avril 2014
née le 28 Avril 1983 à Mbalmayo-Cameroun ... 44300 NANTES Représentée par Me Emmanuel GEFFROY, avocat au barreau de NANTES Vu l'ordonnance du conseiller de la mise en état, en date du 10 décembre
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895eb
18 avril 2024
18 avril 2024
KULBASTIAN - SELARL SK AVOCAT - avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE [5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Carole MAROCHI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Geoffrey
Source officielleRETENTIONS
67777dae37d114ca7b851540
2 janvier 2025
2 janvier 2025
[U] C/ PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d02
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Geoffroy D..., Mme Claire D..., M. Patrick F..., Mme Blandine G..., M. Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M. Jean-Claude J..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M.
Source officielleRETENTIONS
67777dae37d114ca7b85153c
2 janvier 2025
2 janvier 2025
[G] C/ PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f312
20 mars 2012
20 mars 2012
Geoffroy A..., Mme Claire A..., M. Patrick L..., Mme Blandine Y..., M. Emmanuel K..., Mme Caroline J..., M. Jean-Claude H..., Mme Marie-José I..., son épouse, M. Lucien C..., M.
Source officielleRETENTIONS
67777daf37d114ca7b851546
2 janvier 2025
2 janvier 2025
[N] C/ PREFETE DE L'ISERE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle
Source officielleChambre 1-2
68676bd9fdaf41a8356be663
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DBVB-V-B7I-BN4IA Ordonnance n° 2025/M163 Monsieur [C] [X] représenté par Me Alexandra GRANIER de la SELARL SELARLU CABINET ALEXANDRA GRANIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'ASSOCIATION CHOUCQ, LE THUAUT, JOYEUX, GUEGUEN C., Plaidant/ Postulant, avocat INTIME A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Fabienne Y... épouse X... ... 44120 VERTOU Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePage 1 sur 6
Perraudin, Geoffroy, Victor-Emmanuel, Adrian
30/11/2025
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SAILLARD, Geoffroy, Emmanuel, Jean-Pierre
26/08/2025
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LUCHEZ, Geoffroy, Francis, René, Emmanuel
08/07/2025
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SAILLARD, Geoffroy, Emmanuel, Jean-Pierre
08/07/2025
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DE BAYNAST DE SEPTFONTAINES, Paul, Geoffroy, Emmanuel, Marie
05/11/2023
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