CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
68676be1fdaf41a8356be6e3
3 juillet 2025
Ce défaut de diligence de l'appelant conduit la cour à ordonner la radiation de l'affaire du rôle.
67f0bdff2b128a2997685770
3 avril 2025
Ce défaut de diligence de l'appelante conduit la cour à ordonner la radiation de l'affaire du rôle.
2ème Chambre
66863cfab1dbbe3bae6002b2
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/02727 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L47D N° Minute :
Chambre 4-5
65b359971d7564000872daff
25 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT DE RADIATION DU 25 JANVIER 2024 N° 2024/ MS/PR Rôle N°20/11307 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGRC7 [W] [E] C/ [U] [D]
668e254bfcf93851fdd645fb
9 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 09 JUILLET 2024 N°2024/ Rôle N° RG 22/16036 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKNQK [N] [I] C/ CAF DES BOUCHES
1ère Chambre
642fb67ecece1704f574770c
4 avril 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère Chambre Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 21 juillet 2022 - RG 20/00795 ORDONNANCE DE RADIATION APRES INTERRUPTION n° 873/
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90402
4 avril 2024
[L] et autre Défendeur : la société Emmanuel Requête n° : 1253/23 Ordonnance n° : 90402 du 4 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Emmanuel, ayant la SCP
Cour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Félix Jean Marie C... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY
6979fe1fcdc6046d47f91484
27 janvier 2026
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Mme Mylène URBON-, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Contentieux - audience publique
6a0baff9cdc6046d47229620
6 mai 2026
A l'audience de ce jour, les parties n'étant ni présentes, ni représentées, le Tribunal prononce la radiation de l'affaire.
Pôle 1 - Chambre 10
6711fae07603bf88a1884997
17 octobre 2024
Ayant pour Avocat L'AARPI RABIER NETTHAVONGS GRAGLIA CLAUDET Avocats aux Barreaux de PARIS et MEAUX - TOQUE PARIS C1075 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Septembre
Trib. de Commerce
69d0f016cdc6046d47162e4f
2 avril 2026
Le Tribunal prononce la RADIATION de la présente affaire par application des dispositions de l'article 383 du Code de procédure civile.
69caaabdcdc6046d47871ceb
9 octobre 2025
Le Juge des Référés prononce la RADIATION de la présente affaire par application de l'article 381 du Code de procédure civile.
Chambre 2-4
69d74a29cdc6046d479cfe94
8 avril 2026
Portalis DBVB-V-B7F-BHG22 Mme [A] [T] épouse [S] Représentant : Me Marie-monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [K] [C] [R] épouse [H] Représentant : Me Emmanuelle
6253cb92bd3db21cbdd8dd26
27 avril 2011
SOPREMECA C/ Emmanuel X...
3e chambre civile
6780bad9f25437b69df75ae6
9 janvier 2025
La requête en radiation est par conséquent recevable.
2ème chambre section A
670f58424ad0d5ee7d7e5c02
15 octobre 2024
NIMES - Représentant : Me Sylvain PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS Maître [G] [I] es qualité de mandataire judiciaire de la SCCV DE MALASSASGNE [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Emmanuelle
Chambre 1-1
6364ba73e405357f749ea656
26 octobre 2022
Il convient, en conséquence, de rejeter la demande de radiation de la procédure.
69f2edaacdc6046d470d5519
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 28 AVRIL 2026 N°2026/ Rôle N° RG 25/02237 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BONUJ Société [Adresse 1] C/ CPAM DU GARD
Référés Civils
6346596ec024d1adffef76d2
11 octobre 2022
Cependant, cet aspect accessoire ne saurait justifier la radiation dès lors que le jugement a été pour l'essentiel exécuté. Le demande de radiation sera donc rejetée.
Page 4 sur 90