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1 785 résultats pour « Emmanuel RABIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

68676be1fdaf41a8356be6e3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce défaut de diligence de l'appelant conduit la cour à ordonner la radiation de l'affaire du rôle.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0bdff2b128a2997685770

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ce défaut de diligence de l'appelante conduit la cour à ordonner la radiation de l'affaire du rôle.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863cfab1dbbe3bae6002b2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/02727 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L47D N° Minute :

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65b359971d7564000872daff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT DE RADIATION DU 25 JANVIER 2024 N° 2024/ MS/PR Rôle N°20/11307 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGRC7 [W] [E] C/ [U] [D]

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

668e254bfcf93851fdd645fb

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 09 JUILLET 2024 N°2024/ Rôle N° RG 22/16036 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKNQK [N] [I] C/ CAF DES BOUCHES

Source officielle
CA

1ère Chambre

642fb67ecece1704f574770c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

COUR D'APPEL DE NANCY 1ère Chambre Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 21 juillet 2022 - RG 20/00795 ORDONNANCE DE RADIATION APRES INTERRUPTION n° 873/

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90402

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

[L] et autre Défendeur : la société Emmanuel Requête n° : 1253/23 Ordonnance n° : 90402 du 4 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Emmanuel, ayant la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Félix Jean Marie C... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979fe1fcdc6046d47f91484

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Mme Mylène URBON-, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

6a0baff9cdc6046d47229620

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

A l'audience de ce jour, les parties n'étant ni présentes, ni représentées, le Tribunal prononce la radiation de l'affaire.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fae07603bf88a1884997

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Ayant pour Avocat L'AARPI RABIER NETTHAVONGS GRAGLIA CLAUDET Avocats aux Barreaux de PARIS et MEAUX - TOQUE PARIS C1075 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Septembre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f016cdc6046d47162e4f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Le Tribunal prononce la RADIATION de la présente affaire par application des dispositions de l'article 383 du Code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caaabdcdc6046d47871ceb

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le Juge des Référés prononce la RADIATION de la présente affaire par application de l'article 381 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d74a29cdc6046d479cfe94

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7F-BHG22 Mme [A] [T] épouse [S] Représentant : Me Marie-monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [K] [C] [R] épouse [H] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd26

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

SOPREMECA C/ Emmanuel X...

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780bad9f25437b69df75ae6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La requête en radiation est par conséquent recevable.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

670f58424ad0d5ee7d7e5c02

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

NIMES - Représentant : Me Sylvain PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS Maître [G] [I] es qualité de mandataire judiciaire de la SCCV DE MALASSASGNE [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba73e405357f749ea656

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il convient, en conséquence, de rejeter la demande de radiation de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2edaacdc6046d470d5519

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 28 AVRIL 2026 N°2026/ Rôle N° RG 25/02237 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BONUJ Société [Adresse 1] C/ CPAM DU GARD

Source officielle
CA

Référés Civils

6346596ec024d1adffef76d2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Cependant, cet aspect accessoire ne saurait justifier la radiation dès lors que le jugement a été pour l'essentiel exécuté. Le demande de radiation sera donc rejetée.

Source officielle

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