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265 résultats pour « Emmanuel Stene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0318DEC006791101

Admin. suprême

18 mars 2004

18 mars 2004

sA1981C75 { width:4.63pt; display:inline-block } .s48DA3DF7 { width:206.03pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 67911/01 by Elena MOLTENI and Emanuele

Source officielle
CA

Chambre 1-8

660e43020740db0008fa91d3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

N° RG 23/05660 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLEVB [U] [O] C/ [I] [Y] [K] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge BERTHELOT Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697b0f0fcdc6046d4712997e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

IMMOREVEL 06 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Nino PARRAVICINI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b283f73c18b33b338c13

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 10] du 15 Janvier 2024 APPELANTE : Société [12] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Thierry BILLET, avocat au barreau d'ANNECY substitué par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

651d0332fe8d588318c1afc0

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

KELVION THERMAL SOLUTIONS C/ Société [K] STEEL CONSTRUCTIONS S.P.A Copie exécutoire délivrée le : à : Me RIVALAN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0925DEC005514000

Admin. suprême

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Steiner, juges , et   de   M. E.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

677d7bf9b032d83cfd3e701f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Les motifs SPACE DERBY, CHEVAL DE FETE et SELLE DES STEPPES sont donc protégeables au titre du droit d’auteur.

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032629937

Admin. suprême

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Romain Victor, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : Sur les conclusions tendant à la condamnation de l'Etat à verser à

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19756cff766e94e38a7a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

FONCIA GRAND BLEU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Alain-David POTHET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdd1c246bd27e85a908fffe

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Steve Z... en sa qualite d'ayant droit de Nadia X... décédée né le [...] à Versailles demeurant [...] [...] M. N...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1817991-1918747

Admin. suprême

26 octobre 2006

26 octobre 2006

  They all live in Cherepovets (Russia), an important steel-producing centre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898b9

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Société ALSTOM POWER SERVICE venant aux droits de la société stein industrie alstom, prise en la personne de son représentant légal LA CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIÈRES prise

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 section supplémentaire

6a0f04fecdc6046d477072ed

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

*1DE/06/56/29/22* LRAR: -Mme [D] [F] Copies : -TPG -SELAFA MJA en la personne de Me Lucile Jouve -SELARL ATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2026030238 P.C. : P202601698 Jugement

Source officielle
CA

3ème chambre

65aa2fa3009f81000890dc75

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [C] [M] artiste peintre [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0807JUD001995392

Admin. suprême

7 août 1996

7 août 1996

that he knew of, to the stern of the Cocke.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022ee766d1156dbbed1a4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TOLIX STEEL DESIGN [Adresse 7], [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel BOUTTIER de la SELARLU BOUTTIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G544 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c1002a12a235bae6c1a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035245576

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

formation professionnelle (FNEC FP-FO), le syndicat national de l'enseignement privé (SYNEP CFE CGC), l'association La maison des enfants, l'association Montetibou, l'association Fédération des écoles Steiner-Waldorf

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62760c23593736057d78a8ca

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

17151 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDILC SARL DTMP C/ [C] [G] Copie exécutoire délivrée le : 06 MAI 2022 à : Me Pierre MICHOTTE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Steve

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

de PARIS APPELANT Monsieur [F] [A] [Adresse 5] [Localité 26] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle

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