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227 résultats pour « Emmanuelle LE JOSSEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db41

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

SAPENE Me Marie Josée POFI MARIANI Copies certifiées conformes délivrées à : S.

Source officielle

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CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Joël C..., Mme Josette G..., M. Gérard YE..., M. Serge BX..., Mme Maryse YC..., M. Jean XG..., Mme Isabelle AM... YD..., M. Patrice XV..., M. Robert AP..., M. Pierre AO..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c870

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Emmanuelle X... était libérée sous contrôle judiciaire le 14 avril 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cbf

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : BANQUE POPULAIRE MASSIF CENTRAL dont le siège social est 18 boulevard Jean Moulin-63057 CLERMONT FERRAND représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbdf

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

C/ Mme Stéphanie Josée Claire Marie Y...

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026687491

Admin. suprême

26 novembre 2012

26 novembre 2012

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Frédéric, Emmanuel, Christophe RV..., demeurant à Port Grimaud I (Var), 72, Grand'Rue, 164°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d8b

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

au barreau de BASTIA SNC HYPER ROCADE 2 ENSEIGNE " GEANT CASINO " prise en la personne de son représentant légal en exercice Centre Commercial La Rocade-RN 193 20600 FURIANI assistée de Me Josette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acba

Appel

14 février 2008

14 février 2008

François et de JOSSE Y... De nationalité française, célibataire, retraité Demeurant ... - 35400 SAINT MALO Prévenu, appelant, libre, comparant, assisté de Maître Z...

Source officielle
CC

civ1

613721bbcd580146773f6a03

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Robert, Alexis F..., demeurant rue du Temple à Couhé-Vérac (Vienne), 11°/ Mme Danielle, Andrée, Marie F..., demeurant à Mérignac (Gironde), 12°/ Mme Marie-Josée, Jeanne F..., demeurant ... l'Espoir

Source officielle
CC

civ3

6137234ecd580146774080aa

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Emmanuel A..., demeurant 16, route nationale, 97434 Saint-Gilles-les-Bains, 4 / Mme Suzanne, Marie-Thérèse A..., épouse Z..., demeurant ..., 5 / Mme F..., Micheline E..., épouse Barlieu, demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91377

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

APPELANTE Madame Emmanuelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8995a

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Josette, Christiane Y... épouse X... C / Yvette Z... épouse A... Serge Z... Fabienne Z... épouse B...

Source officielle
CA

2ème Chambre

631834940876004f131a5f14

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[S] [WR] né le 12 avril 1970 à [Localité 14] (Nord) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Isadora VERNET JOSET de la SCP TRENO VERNET, avocat au barreau de VALENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a553

Appel

7 février 2007

7 février 2007

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Marie Josée POFI MARIANI, avocat au barreau de PARIS S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d02

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M. Jean-Claude J..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897af

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

06 / 00206 ------------ COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Yolande Angèle Antoinette X..., Monique Marianne X... épouse Y..., Paulette Marcelline X... épouse Z..., Francine X... veuve A..., Josette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b3

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

----- COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Joseph Pierre André X..., Angèle Paulette Victoire X... épouse Z..., Assomption Félicité A... épouse Y..., Jacqueline Annonciade A... épouse B..., Josette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c1f

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

LUDOT, avocat au barreau de REIMS, INTIMEE : Madame Josette X... née Y... 10 Place de l'Hôtel de ville 51100 REIMS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b438

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Emmanuel DE MONREDON, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle