délibéré de la cour, composée de : Madame Marie Jeanne LAVERGNE-CONTAL, Président, Madame Marie-Hélène PICHOT, Conseiller, Madame Isabelle DELAQUYS, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey

Du coup il en a fait de même et m'a déséquilibré, me rattrapant à la galerie du camion me blessant légèrement. Je me suis redressé.

Copies exécutoires délivrées aux parties le RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2020 (no /2020, pages) Numéro d'inscription

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Opple Lighting Co., Rejette le surplus de la demande de la société Apple Inc. visant à écarter des débats les pièces communiquées par la société Opple Lighting Co., Rejette la demande de la société

de référés, de considérer que la Sarl Dh, maître d’oeuvre, s’est vue attribuer une mission de conception dès lors que le contrat de maîtrise d’oeuvre, versé aux débats, indique que les époux, [M], “feront

Localité 4] Comparant Assisté et plaidant par Me LEGROS, avocat au barreau de LILLE substituant Me Bérengère LECAILLE, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : 0368 et ayant pour avocat postulant Me Audrey

DU MEUBLE, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au

Ya. had complied with the request, despite having previously overheard conversations between M. and the applicants’ son indicating that they were looking for copper to sell.

MARRION, demeurant [Adresse 16], avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant S.E.L.A.R.L. [32], en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Audrey

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2026 N° 2026/ LD/FP-D Rôle N° RG 21/13959 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIFGR [A] [Q] C/ S.A.R.L. [1] Copie

Rémunérations non déclarées : rémunérations non soumises à cotisations : 20.131,00 euros. Par courrier du 6 mai 2015, la société a formulé ses observations.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRET DU 29 AVRIL 2025 (n° 2025/ , 15 pages) Numéro d'inscription

des éléments de ferronnerie dont les motifs se retrouvent sur le [Adresse 29].

N° RG 23/02195 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L3LN C1 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY

L’eau, le gaz et l’électricité avaient été rétablis après avoir été coupés durant la nuit. 31.

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

CLINIQUE [10] Docteur [A] [B] exerçant en qualité de praticien libéral au sein de la Clinique [10] Le 10/10/2024 copie certifiée conforme délivrée à - Me SEHIER CP 224 - Me DI PALMA - Me BLANCHET

Si nécessaire, joindre les copies à votre rapport, - Interroger la victime sur ses antécédents médicaux, chirurgicaux susceptibles d’interférer avec l’accident.

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRÊT DU 18 JANVIER 2023 (n° , 13 pages) Numéro d'inscription