D'HUIRIAT une unité de fabrication de barres enrobées de chocolat et d'acquérir le matériel nécessaire.

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lemoine coupable du délit de contrefaçon ; "au motif que la contrefaçon a été réalisée par la fabrication

Martine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1988, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Jean-Claude A... et André

André A..., demeurant ..., 5 / de la société Eychenne, société anonyme, dont le siège est RN 82, ..., 6 / de M.

l'aide d'un stéthoscope, d'un tensiomètre pour divers problèmes (mal de dos, constipation) avait une fois diagnostiqué un lumbago et lui avait prescrit des comprimés homéopathiques ; attendu que selon André

son secrétariat le 02 avril 2015, à la suite du refus opposé par le préfet du Nord à sa demande de copie, sur CD-ROM, de l'étude d'impact du 17 janvier 2014 concernant l'installation d'une usine de fabrication

la Vieille principauté d'Andorre ; que, selon ces factures, la société Exan LTD possède un compte bancaire ouvert en Andorre auprès de la banque Banca Mora ; qu'ainsi, les sociétés Cephalon France et

(ANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11E CHAMBRE, DU 13 JUIN 1972 QUI, POUR REVELATION DE SECRETS DE FABRIQUE ET COMPLICITE, LES A CONDAMNES CHACUN A 800 FRANCS D'AMENDE ET, SOLIDAIREMENT

Marie-Andrée, épouse B..., - C...

M..., avocat, ... à Sion 1950, Suisse (pièce 2) ; que la société Apit RD SA est présidée par Pierre-André M...

. ; "alors, d'une part, que l'auteur d'un faux est celui qui le fabrique personnellement ou qui donne l'ordre de le fabriquer ; que la cour d'appel de Douai, qui ne caractérise ni une participation

Fabrice D..., animateur commercial, que des photographies produites, que chacune des cellules C1, C4, C5, C6 et C7 était, et demeure aujourd'hui (suite à la remise en place d'une nouvelle croix de Saint-André

Victor, demeurant "La Garenne", Le Roc Saint-André à Sérent (Morbihan), 6°) M. B... Jean, demeurant "Tréfasso", Le Roc Saint-André à Sérent (Morbihan), 7°) M. E...

qui l'a présenté comme son oeuvre en faisant figurer sur lui son nom, sa marque de fabrique ou tout autre signe distinctif".

[J] [F], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur de la société Eco tendance, 4°/ à la société Etablissements André Bondet, société anonyme, dont le siège est [Adresse 7], 5°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre-André Brahimi, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu les articles 1er, 2 et 3 de la loi du 11 mars 1957 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société André Hayat, qui, depuis 1982, fabrique

La société DEFIS est spécialisée dans la fabrication industrielle de moules et pièces injectées, et possède son bureau d'études pour la création des pièces et produits.

André X..., demeurant à Saint-Jean-la-Poterie, commune d'Allaire (Morbihan), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Bondet a procédé à l'extrusion des lames Belavia (transformation de la matière première en lame), > Beologic a fabriqué et livré le matériau ayant servi à l'extrusion des lames par la société Ets Andre