Irène et Laurence, cette dernière elle-même décédée depuis laissant ses deux enfants Gérald et Sandrine et, d'autre part, ses quatre enfants naturels, Laurent et Alexis issus de sa relation avec Mme Fatima

Fatima, divorcée Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 1996, qui, pour vols, escroqueries, contrefaçon ou falsification de chèques et usage de

Fatima bent Ramdane domiciliés DRAA El mizan dressé le 10 mars 1968 sur la déclaration du père pièce 2 pour copie conforme du 22 mars 2004 de l'acte de naissance de Fatma B...

la société Smet, assuré auprès de la société Zurich assurances, devenue société Zurich international, et une remorque appartenant à la société Sam ; que Jean - Robert X... est décédé et son épouse Fatima

Madame Fatna Y... épouse X... Monsieur Marc X... Madame Fatima X... Monsieur Jamal X... Monsieur Bouih X... Monsieur Hassan X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Fadma F..., veuve M... D..., 2°/ M.

la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le fait que le chiffre d'affaires réalisé par la société CEA après l'acquisition du fonds de commerce de la société FATRA

en celui de ses 5 enfants mineurs Madame Kiladati ALI , agissant en son nom et en celui de ses 7 enfants mineurs Madame Nadjaty Y... , agissant en son nom et en celui de ses 4 enfants mineurs Madame Fatima

C/ Mme Fatima Y...

X..., domiciliée [...] , (Espagne), 2°/ à Mme Fatima Y..., 3°/ à M. G... X..., domiciliés tous deux [...] (Maroc), 4°/ à M. Mustapha X..., domicilié [...]

Placé en retenue pour vérification du droit au séjour , Mohamed X... a déclaré qu'il était en France pour se marier avec une femme prénommée "Fatma" demeurant à Bordeaux , dont il a donné le numéro de

Hamid X..., de Mme Maghnia Y..., veuve X..., de Mme Fatima X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, de Mme Saïda X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, de M. Farid X..., de M.

Y... , de la SCP Gouz-Fitoussi et Ridoux, avocat de Mmes F..., Marie-France, Zahra, Nassera, Fatna Y... et de M.

de la société Medianor, que Mme [V] était cependant associée de la société Tertianor, dans laquelle elle occupait un poste de direction, associée des sociétés Medianor, MTV et STTC, des sociétés des Famars

codébiteur solidaire, même s'il agit par subrogation, répéter contre les autres débiteurs que les part et portion de chacun d'eux ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme X... et ses enfants Fatima

professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SAMSIC II, dont le siège est [...] , 2°/ au syndicat CGT, dont le siège est [...] , 3°/ à Mme Sabrina Y..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme Fatma

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Fatma X... veuve Y..., Mme Fatima Y..., Mme Rabia Y..., M. Mohammed Y..., M. Abdelkrim Y..., M.

SAVATIER   , conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 49 F-D Pourvoi n° Z 16-14.024 Aide juridictionnelle totale en demande Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme Fatima

Monsieur Rui C.... ) Madame Fatima I.... épouse RUI C.... Monsieur Luis Augusto D... Madame Jeanne J.... épouse D... Monsieur Ahcène E... Madame Fatma K... épouse E... Monsieur Philippe Joseph F...

simple) Le 08 Avril 2026, NOUS, Catherine GAY-VANDAME, Première Présidente, en remplacement de Madame Hélène GRATADOUR, Président de la chambre des urgences, régulièrement empêché, assistée de Fatima