Florent X... ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, du pourvoi principal formé par la société Azur assurances IARD et l'association HOGLY : Attendu que la société Azur assurances IARD

X..., domicilié ..., 2°/ de la commune de Saint-Florent, prise en la personne de son maire en exercice domicilié en l'Hôtel de Ville, 18400 Saint-Florent-sur-Cher, II - Ordonnance n° 95-95 : de

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 22-12.854 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2021 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des urgences), dans le litige l'opposant à la société [O] Florek

le pourvoi n° N 20-12.166 contre l'arrêt rendu le 5 décembre 2019 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale économique et financière), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Villa Florek

désigné un expert et demandé le réglement de l'indemnité d'assurance, et suivant lesquelles le contrat conclu avec la société Réa n'était pas un contrat d'assurance du risque locatif mais une police "flotte

Y... des flotteurs destinés à signaler la présence de filets de pêche immergés ; que celui-ci, prétendant que ces flotteurs étaient défectueux et qu'ils avaient causé la perte de son matériel de pêche,

1°/ La société Cibejy, société civile, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Agache développement, elle-même aux droits de la société Orithye placements, 2°/ la société Floquet

dépôts et consignations, dont le siège est [...], 3°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, 4°/ à la société MMA IARD, ayant leur siège toutes deux [...], venant aux droits de la société Covea Fleet

Florent X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

cubes... une hutte de chasse de 6 à 7 tonnes et de 5 mètres sur 6 constitués de deux containers soudés ensemble ; en fonction du niveau de l'eau, la hutte enchâssée dans des constructions fixes peut flotter

Sylvie, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 12 mai 1987, qui, dans la procédure suivie contre Florent Y... des chefs de blessures involontaires

Florent D..., la société STM ; qu'il a également reconnu savoir que le personnel qui était employé dans ces sociétés n'était pas déclaré ; qu'iI niait les faits de marchandage et d'abus de biens sociaux

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice par les sociétés ITM Entreprises et Flomis

avocat au barreau de PARIS - #L0154 La Compagnie AXA FRANCE IARD, assureur du syndicat des copropriétaires du [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Amandine LAGRANGE de l’AARPI FLORENT

caisse primaire d'assurance maladie du Calvados et de la société Apgis, tiers-payeurs, et a refusé l'offre d'indemnisation définitive lui ayant été présentée en cours d'instance par la société Covéa Fleet

[G] [F] né le 04 Octobre 1974 à [Localité 1] de nationalité Polonaise ayant pour conseil en première instance, Me Florent Nkounkou, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -

le temps de passer ; qu'il avait ressenti le choc sur l'avant gauche de sa voiture alors qu'il avait pratiquement terminé de tourner à gauche ; que son passager a confirmé cette déposition ; que Florent

X..., employé par la société Avis Fleet en qualité de directeur d'exploitation, de sa demande tendant à ce que sa mise à la retraite, notifiée par lettre du 20 octobre 1998, avec cessation de fonction

X..., administrateur judiciaire du règlement judiciaire de la société anonyme Etablissements Floret, demeurant ..., 2°/ des Etablissements Floret, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de M

joint au fond le rappel liminaire des exceptions de nullité précédemment soulevées par les prévenus, la cour d'appel a entendu un conseiller en son rapport, les prévenus en leurs moyens de défense, Me Florent