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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6260f8916d9e13277d6e37b1
20 avril 2022
20 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG
ECLI:CEDH:003-3191940-3556501
8 juillet 2010
8 juillet 2010
, Colorado (“ADX Florence”), amount to a violation of Article 3?
Source officielleChambre 1-3
680c6dbefe1a38d696f20f5c
25 avril 2025
25 avril 2025
[N] le 24 mai 2022, il lui était tout d'abord demandé de préciser son poids et sa taille et d'indiquer si son rapport poids/taille excédait 1,25.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01404
22 juin 2011
22 juin 2011
rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... engagée le 22 août 1994 en qualité de vendeuse dans une boulangerie et dont le contrat de travail a été transféré à la société Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9c
6 septembre 2011
6 septembre 2011
C/ SARL CONFORT SECURITE PISCINE APPELANTE : Madame Florence X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64ae4b06a1775905dba3bc42
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Florence DUBOIS-STEVANtT dans les conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c32
18 octobre 2005
18 octobre 2005
(avocat au barreau de VERSAILLES) Mademoiselle Florence C... ... D RDC Gauche 78100 ST GERMAIN EN LAYE représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU - N° du dossier 20040124 assisté de Me Pierre X...
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbd4
20 octobre 1988
20 octobre 1988
DENISE, demeurant square des Marronniers à Villeneuve-sur-Cher, Saint-Florent du Cher (Cher), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juillet 1988, où étaient présents : M.
Source officielleChambre sociale 4-5
662b4415fe25450008314e50
25 avril 2024
25 avril 2024
SPORTS ET PAYSAGES SEPA N° SIRET : 307 419 887 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florence MERCADE-CHOQUET de la SELARL LMC PARTENAIRES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES,
Source officielleChambre commerciale 3-1
68de07111bc19e7640ea3d45
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Hugo BELLANCOURT, Exposé du litige L'earl De La Porte a, les 14 et 29 mars 2020, conclu avec la société Frasem un contrat de multiplication de semences de pois potagers au titre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301305_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
du 25 août 2022 par lequel le maire de la commune de Boulazac-Isle-Manoire a accordé un permis de construire à la SCI DL Invest pour la construction d'un local commercial sur un terrain situé rue Florence
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FAEM S.A.R.L. BRASSERIE ARTISANALE MASCLAUXc/SA WALBAUM
627b55fe76c5d9057df8025d
10 mai 2022
10 mai 2022
- CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et Me Carole LAWSON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68fb978011af6ba0065f3b62
23 octobre 2025
23 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c6bca9bf2637903089c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN,Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Marc BAILLY
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00946_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
et de mise en fourrière des véhicules sur le réseau routier et autoroutier national non concédé de l'Essonne, concernant les lots n° 1 (secteur les Ulis - véhicules légers), n° 2 (secteur les Ulis - poids
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0120DEC003059802
20 janvier 2005
20 janvier 2005
Bisori, avocat à Florence ; M. Manzini et M me D’Antonio sont représentés par M e M. Fusi, avocat à Florence.
Source officielle14e Chambre
6162dcfccadecb9ef7c7e045
14 novembre 2012
14 novembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Octobre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca577030558a1f8cd622f7
19 novembre 2020
19 novembre 2020
GUARY, avocat au barreau de PARIS, toque : R271 Syndicat FEDERATION DES CADRES, DE LA MAITRISE ET DES TECHN ICIENS DE LA METALLURGIE CFE-CGC [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTEc/SAS SAICA PACK FRANCE
60361a02dc4f827dedac5bf8
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ceci est une estimation car il y a plusieurs facteurs qui entrent en jeu et qui font varier la cadence de cette action (poids, taille, vitesse de production..).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a03e21ea2f9efae430cefd
8 janvier 2024
8 janvier 2024
SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Janvier 2024 Florence
Source officiellePage 4 sur 32