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2 056 résultats pour « Françoise Labrousse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794c149ba5988459c44a67

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 mai 1986) que la Librairie Larousse a publié, sous la direction de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181c

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

, née le 15 Décembre 1952 à TULLE (19000), Adjoint administratif,...-19000 TULLE représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Laetitia Véronique X... de nationalité Française

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f044

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

de nationalité Française née le 27 Septembre 1989 à CLERMONT FERRAND (63) Etudiante, demeurant ...-19340 ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c243

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Robert François X... C / M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00592

Cassation

12 mai 2026

12 mai 2026

BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efb4

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

François, - F... Jacques, - G... Pierre, - H... Jean-Louis, - I... Patrick, - J... Daniel, - K... Michel, - L... M... N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebc

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

de nationalité Française né le 25 Octobre 1969 à FIGUEIRO SANTIAGO AMARANTE, demeurant ...-19800 CORREZE représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Madame Marie-Josée Y... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d976

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

de nationalité Française née le 14 Mars 1958 à MERLINES (19340) Sans profession, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d983

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

=--- Le QUATORZE MARS DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Frédéric X..., de nationalité Française

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00395

Cassation

30 mars 2021

30 mars 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. V... I..., et les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd5

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

Frédéric François X... Mme Karène Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92444

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

de nationalité Française, né le 22 Janvier 1949 à BRIVE-LA-GAILLARDE (19100), demeurant ...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50129

Cassation

24 janvier 2023

24 janvier 2023

BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01557

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.

Source officielle
CA

12e chambre

64cc95960fec5dd96933fa64

Appel

3 août 2023

3 août 2023

IRO, représentant : Me Annette SION de l'ASSOCIATION HOLLIER-LAROUSSE & Associés, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0362 Intimées : S.A.R.L. MANGO FRANCE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe7e

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

de nationalité Française né le 05 Août 1951 à HAGONDANGE (57300) Profession : Retraité, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f7643

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique Labrouste, société anonyme, dont le siège est ... (15ème), en cassation d'un jugement rendu

Source officielle
CC

civ1

60794d0e9ba5988459c47f56

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1112 du Code civil ; Attendu que Mme X... était collaboratrice puis rédactrice salariée de la société Larousse-Bordas depuis 1972

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CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a6d

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

de nationalité Française demeurant ... représentée par la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Ludovic X... de nationalité Française demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee2

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Paulette X... NEE Y...

Source officielle