1968 AQUILA italienne Alessandro COMPOSTO 1960 GORIZIA italienne Concetta CONTE 1967 AQUILA italienne   Romualdo COPPOLARO 1958 BENEVENTO italienne Giancarlo COPPOLECCHIA 1971 FOGGIA italienne Francesca

Juan Francisco X... I...

caché de la vente d'un bateau de plaisance à Mme X... par la société Sportmer (la société) qui a été condamnée à rembourser le prix de vente augmenté des intérêts et à payer la somme de 1 200 000 francs.à

Francisco N... et, pour le second, en la personne du colombien M. Alberto O... (D 108, 129 et D 693) ; que pour autant, rien n'indique, excepté les allégations de M.

Address Roberto MATTEI 1970 Rome Giuseppe MOSCHITTA 1969 Rome Laura PATRIZI 1965 Mantova Roberto RICCIARDI 1968 Rome Lorenza RIPAMONTI 1973 Tarquinia Francesca TORRE Recours introduit le 24/02/2017 (RG

Francesco MAGRO   62041/08 18/11/2008 Antonino MICALIZZI 06/01/1945 Siracusa   Francesco MAGRO   62043/08 18/11/2008 Santa MUGNECO 20/02/1940 Avola Salvatore PUGLISI 03/12/1958 Bucine Francesca

AUX MOTIFS QU'"il apparaît qu'une confusion certaine a été entretenue par Monsieur Francisco A... tout au long des instances, qui ont conduit au jugement et à l'arrêt, respectivement en dates des 17 juillet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Francesco Y..., 2°/ Madame Francesca A... épouse

du 23 juin 2006 ; Attendu que, par acte des 26 et 31 janvier 1997, Pierre Y... a vendu un immeuble à la SCI Loval ; qu'il est décédé le 28 août 2002, laissant pour lui succéder ses deux filles, Francisca

X... et Hiti D... à la Bank of America à San Francisco (ca 209,291)" (cf arrêt attaqué, page 12, 1er alinéa); que "C...

Gino, Francesco et Mirella, et qu'il y avait donc lieu de prendre acte de ce que ce versement valait paiement de leur créance, il formulait une demande reconventionnelle ; qu'en considérant pour le

En outre, la SCI Francesco 2 ne peut utilement se prévaloir d’un dégrèvement de pénalités de taxe sur la valeur ajoutée obtenues par la SCI Francesco, ce dégrèvement, au demeurant non motivé, concernant

X... et la société belge Dual Invest dans le but de permettre à l'administration fiscale française de vérifier la normalité des opérations de cessions réalisées en 2001 par Francesco X...

X... et la société belge Dual Invest dans le but de permettre à l'administration fiscale française de vérifier la normalité des opérations de cessions réalisées en 2001 par Francesco X...

HOLDING, - LA SOCIETE FRANCESCO X...

Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier N° RG: 2026P00487 FAITS ET PROCEDURE Par assignation en date du 12 mars 2026, l'URSSAF D'ILE DE FRANCEa assigné la SAS [Adresse 6], ci-après

Erminio GRECO 1946   Iolanda GIANNUSA 1940   Francesco RIZZO 1947   Caterina PAVIA 1939   Francesco MAGGIORE 1933   Vincenzo GABRIELE 1930   Caterina Irene Maria BELVISI

Paul Germain X... fait grief à l'arrêt du 5 mai 2000 de l'avoir condamné à payer, au titre de l'indemnité d'occupation, la somme de 61 565 francsà M.