"Maison Gay", vins en gros et brasserie, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUILLET 2023 La société Le Hameau Gay

Par une ordonnance du 5 septembre 2024, le juge des référés a mis hors de cause le SDEEG et son assureur la société SMACL et appelé à la cause la SCEA Vignobles Gaby et la SCI Gaby.

25/01911 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2Y6H MI : 23/00001611 3 copies ORDONNANCE COMMUNE décision nativement numérique délivrée le 12/01/2026 à la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SELARL GALY

Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 28 mai 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 3), dans le litige l'opposant à la société Roy-Lemoine-Galy, société civile professionnelle

Gay, demeurant Montels, route de Castres, 31130 Balma, 4 / de M.

GABY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Annette TATU-CUVELLIER Me Emily LINOL-MANZO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

règlement judiciaire de la société CDM, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la Société d'exploitation des établissements Lopez Gaby

de même sexe, des jeunes femmes appartenant au mouvement des Femen ont fait irruption, portant des coiffes de religieuses et le dos nu, ainsi que le torse sur lequel étaient inscrites les mentions "in gay

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "GABY", dont le siège social est à Cosse Le Vivien (Mayenne),

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Gaby RICHON des chefs de violation

[Z] [G], 5°/ au cabinet [K] [D], dont le siège est [Adresse 7] (Liechtenstein), pris en qualité de liquidateur de la société Gable Insurance, 6°/ à la société Elow architecte, société à responsabilité

Gaby André XH... et M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth

Solutions à lui payer cette somme en deniers ou quittance ; "aux motifs qu'il est constant et d'ailleurs admis par le prévenu, que celui-ci devait accorder la priorité aux véhicules circulant dans la rue Gay

Louis X..., conseiller appartenant au Front national, a déclaré : "maintenant, ce n'est plus LGBT, vous avez ajouté donc lesbiennes, gays, bisexuels, transsexuels, intersexuels, queers and friendly.

par Alain B..., artisan-plombier, dans la salle de bains de l'appartement dont la victime sous-louait une chambre à Bernadette Z..., locataire principale ledit appartement étant la propriété de Monique Gay

son syndic la société JEAN CHARPENTIER [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Evelyne ELBAZ, avocat au barreau de PARIS - #L0107, Me Rébecca COHEN, avocat au barreau de PARIS - L107, Me Joanna GABAY

violé l'ensemble des textes susvisés ; "2 ) alors que, pour démontrer leur ignorance de la présence de résine de cannabis dans leur camion, Christine Y... et Peter X... ont produit une lettre de Gary

P..., 9°/ à la Société d'investissement et de participation parisienne (SIPP), société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 10°/ à la société Gab, société à responsabilité limitée, dont