LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Gilon, MM.

GILLOIS-GHERA, président, et par A-C. PELLETIER, greffier de chambre.

MACONNERIE [D], [I] [T], [Y] [V] MI : Copie exécutoire délivrée à Me Stephane ARCHANGE Me Rudy GILLOTIN la SCP MERY - RENDA - KARM Copie certifiée conforme délivrée à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

GILLOIS-GHERA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de A.-C.

BARET / [V] / VALERY / RIVIERE / BOST-BENCHAA / GILLOT / [A]-[T] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 13 OCTOBRE 2023 Chambre civile TGI Appel d'une

Le recours hiérarchique présenté par la société Gillot a été rejeté par une décision du 30 août 2022. Sur l'intervention de l'INAO : 5.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2024, la société groupe Etoile, représentée par Me Gillotin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-

font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 509 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 39155/98 PERILLI ET GIGOTTI

; Vu la demande, enregistrée le 30 mars 2001 au greffe du tribunal administratif de Caen, présentée par la SOCIETE ANONYME GILLOT, dont le siège est à la Laiterie de Saint-Hilaire de Briouze, B.P. 26

Emilio di Giovine, est un ressortissant italien né en 1949. Il est actuellement détenu à Ferrare. A.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CHEMIDELIN, GILLIN ET DEMOISELLE Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chrétien Gillot, dont le siège

1942 Stefania DE BLASIO 1946 Giovine Pietro Reggio Calabria 10/02/2021 18/03/2021 200 30   54156/17 21/07/2017 Luisa Maria ALATI 1948 Giovine Pietro Reggio Calabria 10/02/2021 18/03/2021 200 30 &

Laurent Vallée, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SARL Gillot, dont M. et Mme A sont associés, a opté lors de sa constitution

Coteau, la société pharmacie Juteau, la société pharmacie du Géant Lucé, la société pharmacie de Saint-Georges-sur-Eure et la société pharmacie des Trois ponts, représentées par Me Martin-Sol et Me Gillotin

GILLOIS-GHERA, président, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. GILLOIS-GHERA, président I.

représentés par Me Candon, demandent au tribunal : 1) d'annuler la décision du 13 juin 2024, par laquelle la présidente de la communauté d’agglomération Grand Annecy les a exclus de l'aire d'accueil de Gillon

#Caisse régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes contre Anna Giletti, Directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine contre Domenico Giardini, Caisse régionale d'assurance maladie