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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200132_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501149_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2401068_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301526_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Gillmann, conseiller ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501302_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200747_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101264_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101379_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b155

Appel

28 février 2008

28 février 2008

De leur union, sont nés deux enfants, Gillan, le 7 août 1989 et, Tarek, le 24 juillet 1993.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2600291_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Gillmann, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CC

cr

écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Jacques L

613725a4cd5801467741f70c

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

Gilman, Inspecteur général de l'Administration (avril 1991), intitulé "Quelques propositions pour le Musée National des Arts d'Afrique et d'Océanie", le rapport PATTYN-VIEVILLE (janvier 1992), un jugement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503003_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Gimont.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2600240_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Gimont.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001126_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Par une décision du 26 mars 2020, le directeur du centre hospitalier de Gimont a rejeté sa demande.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501340_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501342_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2600360_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Gillmann en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101333_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100649_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Gillmann, conseiller ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400328_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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