. # Gemenskapsvarumärke - Ogiltighetsförfarande - Artikel 52.1 a i förordning (EG) nr 40/94 - Äldre figur- och ordmärken som innefattar ordet GIORGI - Ansökan om registrering av ordmärket GIORGI AIRE som

SOCIALE - SECTION 1 ORDONNANCE DU 29 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [D] [E] [O] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMÉE : Société [2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA

Matthieu Hue, demande au tribunal : 1°) d'ordonner le rejet des titres de recettes prescrits, d'ores et déjà réglés à la trésorerie de Carpentras ou jamais transmis par le centre hospitalier Louis Giorgi

    The patrol officers requested the speeding driver, Mr Giorgi Gamtsemlidze, to obey by their orders and stop his car, but the latter refused.

#Giorgio Bernardi contra Parlamento Europeo.#Asunto 78/81 y 78/81 R.

Pochi giorni dopo, tornato a Grozny per il funerale di suo padre, fu arrestato dai militari e interrogato sotto tortura.

SUR LA PREMIERE BRANCHE DU MOYEN : VU L'ARTICLE 1315 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE GIORGI EN ACQUERANT, LE 24 SEPTEMBRE 1969, LES PARTS DE LA SOCIETE

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches Attendu que le centre hospitalier "Louis Giorgi" d'Orange, établissement

PROCÉDURE Monsieur Giorgi X... n'a pas comparu.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Giorgi

Article 3 : L'expertise aura lieu en présence Mme E C, du centre hospitalier Louis Giorgi d'Orange et de la caisse commune de sécurité sociale des Hautes-Alpes.

La déclaration était ainsi libellée   : «   Le Gouvernement italien, compte tenu de la jurisprudence de la Cour bien établie en la matière ( Gagliano Giorgi c.

The lawyer, further, inquired as to why Giorgi Mtchedlidze’s complaint was not part of the same investigation.

X..., architecte, assuré par la société Mutuelle des architectes français (la société MAF), et la société Giorgi, aux droits de laquelle se trouve la société Immo Est, assurée par la société Generali assurance

PARIS, avocats plaidant, vestiaire #G0031 A : Etablissement public PARIS HABITAT-OPH 21 BIS RUE CLAUDE BERNARD 75253 PARIS CEDEX 05 représenté par Maître Emmanuel LEPARMENTIER de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI

#Giorgio Lebedef v. Evropská komise.#Věc F-36/07.

Italie Giorgio GIORIA 1950 Colazza (NO) Italienne Anna CAMPILII Article 6 de la Convention et Article 1 du Protocole n o 1 16. 32650/19 14/06/2019 Trisconi c.

novembre 1999 confirmé en appel le 16 juin 2005, l'ASL a été condamnée à « exécuter les travaux préconisés par l'expert judiciaire dans son rapport, page 37 et repris dans le devis de l'entreprise GIORGI

de BASTIA DEFENDEURS : Madame [U], [M] [W] épouse [F] née le 30 Septembre 1941 à [Localité 1] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 1] non comparante représentée par Me Anne-marie GIORGI

. # Giorgio Lebedef proti Komisi Evropských společenství. # Úředníci - Přípustnost. # Věc T-191/02.