The applicant’s detention in Glina State Prison 1.     Conditions of the applicant’s detention in Glina State Prison 11.

qu'aurait commises le centre hospitalier universitaire de Nice à l'occasion, d'une part, de la consultation qu'il a effectuée aux urgences de l'hôpital SaintRoch le 5 novembre 1995 à la suite d'une glissade

M. que, effectivement, le sol ayant été lavé par l'une de ses collègues, il était humide de sorte qu'elle n'a pas pu éviter une glissade ou une chute dans l'escalier, cause de son accident du travail,

à pension au taux de 10 % pour séquelles d'entorse du genou gauche avec syndrome rotulien et hydarthrose, la cour régionale des pensions d'Aix-en-Provence a estimé qu'en l'absence de lien entre la glissade

[M] soutient que son employeur devait ou aurait dû avoir conscience du risque de glissade en présence d'inondations dans les douches collectives du foyer de sans-abris dans lequel il travaillait : il fait

F A, victime d'une glissade sur les enrochements de la digue du port de l'Estacade, à Capbreton, le 10 septembre 2011, est décédé, le lendemain, des suites d'un traumatisme crânien.

12 Dragan NOVAKOVIĆ against Croatia lodged on 19 April 2012 STATEMENT OF FACTS The applicant, Mr Dragan Novaković, is a Croatian national, of Serbian ethnic origin, who was born in 1956 and lives in Glina

Il l’exerça en revanche à l’égard de ses conditions de détention à la prison d’État de Glina, mais une fois débouté il ne porta pas l’affaire devant la Cour constitutionnelle.

décision de ce chef ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que le carrelage posé relevait de la classe supérieure et avait une très bonne qualification au risque de glissade

TRAVAIL SELON LAQUELLE X..., BALAYEUR AU SERVICE DE LADITE COMMUNE, AURAIT ETE VICTIME, LE 26 JANVIER PRECEDENT A 7 HEURES 45 MINUTES, D'UNE FRACTURE DU BRAS DROIT A LA SUITE D'UNE CHUTE DUE A UNE GLISSADE

ASSURE QUE CE GILET ETAIT UTILISE; QU'EN OUTRE, LES < PASSAGES > SUR LA DRAGUE N'ETANT MUNIS QUE PARTIELLEMENT DE PROTECTION, LE RISQUE DE CHUTE DANS L'EAU ETAIT SERIEUX ET MEME INEVITABLE EN CAS DE GLISSADE

du travail de janvier 2015, il est relevé que le salarié était en arrêt de travail et que l'inaptitude était temporaire ; que, si l'on retient l'hypothèse d'un accident du travail consécutif à une glissade

Elle a considéré que cette situation engendrait des zones de retenues d'eau entraînant des risques de glissades.

AVAIT ARRETE SON AUTOMOBILE PRES DU POSTE DE GONFLAGE ET DE LA POMPE A ESSENCE D'UNE STATION-SERVICE CONFIEE A LA GERANCE DE GLACHANT, ET QUI ETAIT DESCENDU DE SA VOITURE ET CIRCULAIT PRES DE CELLE-CI, GLISSA

E a lu son rapport et entendu : - Me Glilah, du cabinet Cassel, représentant Mme D. Le ministre de la justice, régulièrement convoqué à l'audience, n'était ni présent ni représenté.

En effet, j’étais garée sur le bas-côté dans ma voiture encore, car justement je re stationnai mon véhicule suite à une glissade de deux autres motards par peur d’être percutée. J’ai donc pu voir M.

Durant l'après-midi, une caméra du couloir de la maison bleue aurait été recouverte pendant que les encadrants ont organisé une séance de glissade sur le sol, utilisant ainsi les produits d'hygiène destinés

Elle soutient que : - les désordres en cause liés à la stagnation de l'eau présentent un danger pour les usagers et rendent l'ouvrage impropre à sa destination ; de nombreuses glissades se sont, en conséquence

ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UN MAGASIN, DIDIER X..., AGE DE TROIS ANS ET DEMI, QUI, ACCOMPAGNE DE SA MERE LE TENANT PAR LA MAIN, EMPRUNTAIT L'ESCALIER ROULANT POUR MONTER, GLISSA

UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, PROUDHOM, ARTISAN SERRURIER, ETANT MONTE, DANS UN ATELIER DE LA SOCIETE FECHTIG-DIESEL, SUR UNE ECHELLE APPARTENANT A CETTE SOCIETE, L'ECHELLE GLISSA