CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

472 résultats pour « Glilah »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

GRENOBLE, du 1er juillet 1993, qui, dans l'information suiviec/EYMEOUD

61372580cd5801467741e4c0

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

nationale et qu'en se bornant à faire état de ce que le fait qu'une corde supplémentaire ait été installée le lendemain de l'accident ne prouvait pas que sa présence était indispensable pour éviter toute glissade

Source officielle
CC

civ2

6137208fcd580146773eba25

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

F... et sur la frayeur légitime qu'il aurait éprouvée du fait de la glissade, jugée par M.

Source officielle
CC

civ2

61372485cd580146774162d8

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

nécessairement exclue toute cause interne par antécédent pathologique écarté fermement par l'expert, en sorte qu'il ne pouvait donc y avoir que cause externe; et que la chute s'étant faite soit par glissade

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d7e2

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

vitesse ; que la position des roues avant de l'automobile de Roland X..., braquées vers la gauche, diminuait la résistance que pouvait opposer le véhicule au moment du choc, favorisant ainsi sa glissade

Source officielle
CC

civ2

613722c5cd580146774013db

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

A... était due à une glissade des pieds et non pas à une prise qui aurait lâché, que la technique d'assurance en mouvement interdit toute chute du chef de cordée qui doit être particulièrement sûr dans

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200558

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

d'appel a constaté que, le 16 octobre 2015, la société [3] avait émis, dans la déclaration d'accident du travail, des réserves tenant à ce que le salarié aurait ressenti des douleurs au dos suite à une glissade

Source officielle
CC

civ1

607940ba9ba5988459c3d758

Cassation

3 février 1965

3 février 1965

QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DECLARE LA SOCIETE DES THERMES RESPONSABLE DE CETTE CHUTE, AU MOTIF QUE LE SOL DE LA SALLE OU LA CURISTE AVAIT ETE LAISSEE SEULE COMPORTAIT UN DANGER CERTAIN DE "GLISSAGE

Source officielle
CC

civ2

613724d4cd58014677418b24

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

de sa part d'un tel caractère et ne le prive pas de la possibilité de la contester par la suite, de sorte qu'en déboutant l'employeur de sa contestation relative aux conséquences de la prétendue "glissade

Source officielle
CC

civ2

à l'arrêt d'avoir débouté M. Y... de sa demandec/M. X

613720c4cd580146773ee3b2

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'au réfectoire les élèves du collège Saint-Aubin de Languidic, Eric Nicolas et Christophe X..., jouant avec leur couteau, celui d'Eric Y... glissa

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Jean-Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00293

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

simples chaussures de trail, dépourvu de crampons et non encordé, à s'engager sur un névé qu'il n'a pas personnellement reconnu sans se placer directement derrière lui de façon à pouvoir parer une glissade

Source officielle
CC

civ3

6137245bcd58014677414d06

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

X... glissa dans l'espace séparant l'estrade, également louée par son employeur, du mur et se blessa ; qu'il a assigné la bailleresse et la compagnie des Mutuelles du Mans assurances, son assureur, aux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200511

Cassation

26 mars 2015

26 mars 2015

Y..., dont le véhicule qui circulait sur sa voie, à une vitesse adaptée aux circonstances, a été heurté par le véhicule venant en sens inverse et parti en glissade conduit par Z...

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f681

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

détritus ; que, dans ces conditions, l'intimée n'est plus en mesure d'une manière suffisamment crédible de démontrer qu'entre l'altercation violente - admise devant le magistrat instructeur - et la glissade

Source officielle
CC

civ1

607940f29ba5988459c3fbe4

Cassation

11 mai 1971

11 mai 1971

MI-PENTE A UNE TRENTAINE DE METRES DE LA ROUTE ; QUE LE CHAUFFEUR FIT ALORS APPEL A L'ENTREPRISE DE DEBARDAGE ET TRANSPORTS MORETTI EN VUE DU DEPANNAGE ET QU'AU COURS DES OPERATIONS, LE CAMION GLISSA

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427159

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

d'ailleurs être utilisé faute de point d'ancrage ou de mise en place de la ligne de vie pourtant "cochée" sur le plan de prévention ; que l'inspecteur du travail observe également que le risque de glissade

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Georgette Y

613726a3cd5801467742743c

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

accomplir le franchissement de la chaussée ; - que le point de choc sur la chaussée, la violence et le point d'impact sur l'aile arrière droite du véhicule de Georgette Y... de la motocyclette outre la glissade

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100564

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

bac ; qu'enfin, le fait que le véhicule ait été dépourvu de sa roue avant gauche et qu'il est équipé d'un fond plat complet depuis l'avant jusqu'à l'arrière peut également expliquer le phénomène de glissade

Source officielle
CC

civ2

60794d089ba5988459c47d8e

Cassation

11 juillet 2002

11 juillet 2002

Z... et s'est renversé sur la chaussée, sa cabine achevant sa glissade contre les glissières de sécurité et le dispositif de protection d'un pont ; que Carlos A... étant décédé des suites de cet accident

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200602

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

.] ; que l'assuré a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour accueillir ce dernier, le jugement retient, d'une part, que l'assuré étant atteint d'une tumeur gliale dans

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230d0

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

paupière inférieure droite et fracture du cinquième métacarpien de la main gauche), paraisse notamment tout à fait incompatibles avec la scène telle que relatée par le prévenu, parlant, lui, d'une glissade

Source officielle

Page 1 sur 24

Suivant →