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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
GRENOBLE, du 1er juillet 1993, qui, dans l'information suiviec/EYMEOUD
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12 décembre 1994
nationale et qu'en se bornant à faire état de ce que le fait qu'une corde supplémentaire ait été installée le lendemain de l'accident ne prouvait pas que sa présence était indispensable pour éviter toute glissade
civ2
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24 avril 1989
F... et sur la frayeur légitime qu'il aurait éprouvée du fait de la glissade, jugée par M.
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8 mars 2006
nécessairement exclue toute cause interne par antécédent pathologique écarté fermement par l'expert, en sorte qu'il ne pouvait donc y avoir que cause externe; et que la chute s'étant faite soit par glissade
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4 juillet 1995
vitesse ; que la position des roues avant de l'automobile de Roland X..., braquées vers la gauche, diminuait la résistance que pouvait opposer le véhicule au moment du choc, favorisant ainsi sa glissade
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2 avril 1997
A... était due à une glissade des pieds et non pas à une prise qui aurait lâché, que la technique d'assurance en mouvement interdit toute chute du chef de cordée qui doit être particulièrement sûr dans
ECLI:FR:CCASS:2023:C200558
1 juin 2023
d'appel a constaté que, le 16 octobre 2015, la société [3] avait émis, dans la déclaration d'accident du travail, des réserves tenant à ce que le salarié aurait ressenti des douleurs au dos suite à une glissade
civ1
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3 février 1965
QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DECLARE LA SOCIETE DES THERMES RESPONSABLE DE CETTE CHUTE, AU MOTIF QUE LE SOL DE LA SALLE OU LA CURISTE AVAIT ETE LAISSEE SEULE COMPORTAIT UN DANGER CERTAIN DE "GLISSAGE
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17 janvier 2007
de sa part d'un tel caractère et ne le prive pas de la possibilité de la contester par la suite, de sorte qu'en déboutant l'employeur de sa contestation relative aux conséquences de la prétendue "glissade
à l'arrêt d'avoir débouté M. Y... de sa demandec/M. X
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moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'au réfectoire les élèves du collège Saint-Aubin de Languidic, Eric Nicolas et Christophe X..., jouant avec leur couteau, celui d'Eric Y... glissa
édure suiviec/M. Jean-Pierre Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00293
20 mars 2018
simples chaussures de trail, dépourvu de crampons et non encordé, à s'engager sur un névé qu'il n'a pas personnellement reconnu sans se placer directement derrière lui de façon à pouvoir parer une glissade
civ3
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8 décembre 2004
X... glissa dans l'espace séparant l'estrade, également louée par son employeur, du mur et se blessa ; qu'il a assigné la bailleresse et la compagnie des Mutuelles du Mans assurances, son assureur, aux
ECLI:FR:CCASS:2015:C200511
26 mars 2015
Y..., dont le véhicule qui circulait sur sa voie, à une vitesse adaptée aux circonstances, a été heurté par le véhicule venant en sens inverse et parti en glissade conduit par Z...
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5 novembre 1997
détritus ; que, dans ces conditions, l'intimée n'est plus en mesure d'une manière suffisamment crédible de démontrer qu'entre l'altercation violente - admise devant le magistrat instructeur - et la glissade
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11 mai 1971
MI-PENTE A UNE TRENTAINE DE METRES DE LA ROUTE ; QUE LE CHAUFFEUR FIT ALORS APPEL A L'ENTREPRISE DE DEBARDAGE ET TRANSPORTS MORETTI EN VUE DU DEPANNAGE ET QU'AU COURS DES OPERATIONS, LE CAMION GLISSA
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12 juin 2007
d'ailleurs être utilisé faute de point d'ancrage ou de mise en place de la ligne de vie pourtant "cochée" sur le plan de prévention ; que l'inspecteur du travail observe également que le risque de glissade
édure suiviec/Georgette Y
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7 novembre 2006
accomplir le franchissement de la chaussée ; - que le point de choc sur la chaussée, la violence et le point d'impact sur l'aile arrière droite du véhicule de Georgette Y... de la motocyclette outre la glissade
ECLI:FR:CCASS:2023:C100564
18 octobre 2023
bac ; qu'enfin, le fait que le véhicule ait été dépourvu de sa roue avant gauche et qu'il est équipé d'un fond plat complet depuis l'avant jusqu'à l'arrière peut également expliquer le phénomène de glissade
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11 juillet 2002
Z... et s'est renversé sur la chaussée, sa cabine achevant sa glissade contre les glissières de sécurité et le dispositif de protection d'un pont ; que Carlos A... étant décédé des suites de cet accident
ECLI:FR:CCASS:2018:C200602
9 mai 2018
.] ; que l'assuré a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour accueillir ce dernier, le jugement retient, d'une part, que l'assuré étant atteint d'une tumeur gliale dans
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2 décembre 2003
paupière inférieure droite et fracture du cinquième métacarpien de la main gauche), paraisse notamment tout à fait incompatibles avec la scène telle que relatée par le prévenu, parlant, lui, d'une glissade
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