le pourvoi formé par Monsieur Norbert X..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre section E), au profit de la Société GLORIA

l'ensemble de ses biens afin de les affecter à une autre exploitation ou de les revendre ; en outre, elle n'établit pas que les biens en cause ont été effectivement affectés à l'exploitation de la Gloriette

GLORIA MANSIONS c/ S.A. SMABTP, S.A.S. TOITURES ETANCHEITES SERVICES, S.C. GROUPE ESPACES 06, S.A.S. CINFORA, S.A.

tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 20-042-NC du 30 octobre 2020 par laquelle le maire de Pamiers a décidé d'exercer le droit de préemption de la commune sur un bien situé au lieu-dit " La Gloriette

Gloria, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 2 mai 1989 qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants

O..., B..., E..., F..., H..., Glorieux, S..., U... et XX... et contre Mme F... : Vu les articles 606 et 608 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'il résulte de ces textes que le jugement

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 18 janvier 2023, le juge des référés a, sur la requête n°2202328, présentée pour Mme E D par la selarl Guevenoux-Glorian, désigné M.

Sur les exploits d'assignation déposés à l'étude SCP Fabienne GLORIEUX et Philippe MANCHEZ, commissaires de justice à [Localité 4], Monsieur [E] [R] et Monsieur [I] [R] n'ont pas comparu.

solidairement avec l'Etat et le bureau d'études techniques pour l'équipement et l'urbanisation de la région méditerranéenne (BETEREM) à payer les sommes de 13 167 F à la société des meubles de cuisine Gloria

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 6 septembre 2024, le juge des référés a, sur la requête n°2402820 présentée pour la SCI Duthoit Saint Dominique, par Me Guevenoux-Glorian, désigné M.

tribunal de grande instance de Troyes ayant déclaré recevables les demandes de Mesdames Eliette et Charlotte Z..., dit que la parcelle de terre sise commune Villenauxe la Grande lieudit "ruelle des Gloriettes

enregistré à son secrétariat le 13 avril 2018, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents relatifs à l'immeuble Passel 5173 « La glorette

aménagement et du logement de la région Occitanie a refusé de lui communiquer les documents relatifs aux travaux de remise en état du site des berges du lac de la Tournerie (Ariège) à la suite de la tempête Gloria

Ariège), avenue du Maréchal Leclerc, en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1988 par le tribunal d'instance de Foix, au profit de Monsieur François Y..., demeurant à Pamiers (Ariège), 98, HLM La Gloriette

société Atlis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de Mme Hélène X..., demeurant 106, HLM La Gloriette

B ont trait au paiement d'une redevance pour l'occupation d'une dépendance du domaine de l'office national des forêts, constituée par un captage de la source " Gloriette et Soubrans " située dans la forêt

et se les est appropriés   ; il a qualifié de guide et de leader le premier terroriste Abdullah Öcalan et a entendu le glorifier en s’adressant ainsi au public et en incitant les gens à crier son

X..., au motif que la modification du taux de commission sur la vente des extincteurs de modèle Gloria et GGS aboutissait « inévitablement à une baisse de rémunération du salarié », sans rechercher quelle