Fait par Nous, Pasca LECLERCQ, Conseiller, en remplacement de Philippe GREINER, Magistrat chargé des Mises en Etat, régulièrement empêché, le 30 Juin 2016 à CHAMBERY

X... a adhéré à l'assurance de groupe souscrite par le prêteur, la société Greg auprès de la compagnie Groupe Drouot, aux droits de laquelle vient la société Axa Courtage ; qu'à la suite de la défaillance

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Mireille DAUDIFR Juges : Jean-Michel CALLEJA Sophie MINAULT Greffier · Greiner.

[H] [I] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Chantal TEBOUL ASTRUC - #A0235 représenté par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER RACHWAN - #P0025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sarah

X..., salarié de la société Chetail est tombé du toit sur lequel il travaillait et s'est blessé ; Attendu qu'il fait greif à l'arrêt attaqué (Lyon, 7 juin 1985) d'avoir limité au taux de 50 % la majoration

éventuellement adoptés que : « les parties sont en l'état d'un bail du 26 juin 1996, en vertu duquel la Société Immobilière du Littoral a donné en location un « hangar de 350m² dénommé ex ateliers de gréage

TF1 production, (la société) un document contractuel dénommé "règlement participant" en vue de participer, pour la première, au tournage de l'émission "Il était une fois", ultérieurement intitulée "Greg

Manuel demeurant Le Baux, Grieges à Pont de Veyle (Ain), 21°/- Monsieur COLETTA XA... demeurant ..., 22°/- Monsieur J...

GREINER ET PAR M.

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.

représentant légal, Maître [F] [B], AVOCATs DEFENDEURS défaillant représenté par Maître Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA - #R76 représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER

X..., à la société Greiner Vacuette, Mme Y... et MM.

Congés Intempéries BTP Caisse du Nord Ouest ayant son siège social [Adresse 1] représenté(e) par Me [F] Stéphanie [Adresse 2] qui maintient les termes de son assignation ; ET : LE DEFENDEUR : * SAS GREG

NOUVEAU RAPPORT, D'AUTRE PART, QUE LEDIT ARRET A ETE RENDU "A L'AUDIENCE PUBLIQUE DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, DU LUNDI 24 FEVRIER 1969, OU SIEGEAIENT MM CHARIGNON, PRESIDENT, GREINER

[F] [C] [N] [K] ET [T] [W] NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE TITULAIRE D’UN OFF AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Magali GREINER - #P0025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Claire ISRAEL, Vice-Présidente

barreau de LYON -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, le 24 octobre 2017 par Monsieur Philippe GREINER

Vuillemin, président de chambre, et de Mme Greiss, conseiller ; " alors que, selon les dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale, la chambre d'accusation est composée d'un président

DEMANDERESSE Madame [R] [E], née le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 7] (CAMBODGE), retraitée, de nationalité française, demeurant à [Adresse 3] à [Localité 8], représentée par le cabinet PANTALONI GREINER

B A, représenté par Me Greiner, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2022 par lequel la préfète de l'Oise a ordonné le dessaisissement de toutes les armes et munitions dont il

immeuble en cause est à destination de gite rural ouvert toute l’année sans qu’ils ne puissent s’en réserver la jouissance du fait de la convention de gestion exclusive souscrite par eux avec la société Greg