conseiller Stéfanie Joubert, conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Guillaume

avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Valérie LEBRETON, Présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, Conseillère Guillaume

Ayant pour avocat Me FAIVRE, 1 B Place Jules ferry-56102 LORIENT CEDEX D...Guillaume ...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 12/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F250 Demandeur (s) : SARL EPILOGUE, représentée par Me Guillaume LARCENA [Adresse 1] [Localité

En dernier lieu, la lettre de licenciement fait état de ce qu'il a fallu annuler un ordre de vente de titres passées par Monsieur Guilbaud président de l'association.

[D], en particulier avec une motorisation des portes des parties communes ». Selon M.

J'ai immédiatement reconnu qu'il s'agissait d'un motard, je n'ai pas vu la moto " ; avant l'accident " je regardais devant moi, je voyais la route en ligne droite.

- Préjudice d'agrément : arrêt de la pratique de la moto et du motocross.

vient aux droits de l'EARL La Mott, et il convient donc d'indemniser le préjudice économique de la SCEA La Motte venant aux droits de l'EARL La Motte, à hauteur de 3 066 euros pour les années 2006 à 2010

Patrice et Wilfrid X... et le groupement forestier de La Motte, constitué entre les consorts X..., sont propriétaires de diverses parcelles en nature de bois traversées par deux allées forestières qui

Aucun site particulier n'est par ailleurs recensé à proximité immédiate du projet, hormis la nécropole mérovingienne de Quiéry-la-Motte qui n'est toutefois pas perceptible en surface.

Une moto qui me doublait au même moment n'a pas su éviter le camion devant moi qui tournait."

KERJEAN-LE GOFF-NADREAU, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur [P] [E] né le [Date naissance 13] 1982 à [Localité 48] [Adresse 62] [Adresse 67] [Localité 23] Représenté par Me Pierre-Guillaume

Adresse 2] ayant pour syndic l'EURL CITYA OCIMMO ( CITYA ETANG DE L'OR ), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Guillaume

[Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Delphine LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, substituée par Me Guillaume GOSSWEILER de la SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER

[R] [B] aux entiers dépens, ceux d'appels distraits au profit de Maître Guillaume Bordet, avocat, sur son affirmation de droit.

05215 - N° Portalis DB22-W-B7I-SG6N Code NAC : 78F MINUTE N° : 25/ DEMANDERESSE Madame [T] [V] née le [Date naissance 3] 1953 aux Etats Unis demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Joana ANDRADE DA MOTA

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2026, présenté par Me Ewan Motto, et un mémoire complémentaire, enregistré le 27 février 2026, présenté par Me De Castro Boia,