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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723b5cd5801467740d2d7
19 décembre 2000
René Y..., 2 / Mme Raymonde Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1 / de M.
613720aacd580146773ed2ed
4 février 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Edouard, Arthur Z..., 2°/ Madame Raymonde, Emilienne, Hélène B..., épouse Z...
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89798
4 octobre 2007
OFFICE CENTRAL D'ASSURANCES COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B-COMMERCIALE ARRET DU 04 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Hélène B... épouse C...
1ère chambre
DCA_25PA01856_20260326
26 mars 2026
2022 en vue du recouvrement de la somme de 50 136,48 euros au titre des droits de voirie dus pour les installations sur le domaine public au 6, place du Trocadéro, place du Onze Novembre et 2, avenue Raymond
613720abcd580146773ed3d6
7 décembre 1988
Elisabeth B..., veuve en première noces de Charles DE X..., et épouse en secondes noces de Louis de BEAUMONT, 2°) Mademoiselle Isabelle DE X..., 3°) Mademoiselle Béatrice DE X..., 4°) Madame Hélène
J.L.D. HSC
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12 avril 2024
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/02625 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZDLC MINUTE: 24/734 Nous, Hélène
661976351b7735881a7bc61d
REQUÊTE AUX FINS DE MAINLEVÉE D’UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 24/02727 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZDX2 MINUTE: 24/740 Nous, Hélène
4ème Chambre
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11 octobre 2022
D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 11 OCTOBRE 2022 Le onze Octobre deux mille vingt deux, date indiquée à l'issue des débats du vingt sept Septembre deux mille vingt deux, Madame Hélène
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10 mars 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Raymond GIANNO de la SELEURL RAYMOND GIANNO, avocat au barreau de PARIS, toque : E0019 Monsieur François Marc Adrien X...pris en sa qualité personnelle Et
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26 novembre 1974
SUR LE DEUXIEME MOYEN, QUI EST PREALABLE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE, PAR JUGEMENT DU 26 NOVEMBRE 1965, RAYMOND Z...
cr
61372507cd5801467741a61a
22 juin 1988
neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène
6253ccd1bd3db21cbdd91578
14 mai 2014
Ange Marie Z... et Mme Jeanne, Raymonde C...ont divorcé en 1959.
civ2
61372144cd580146773f25f8
20 juin 1990
Raymond, André Z..., demeurant ... à Fleurigny-sur-Oreuse, Thorigny-sur-Oreuse (Yonne), 4°) de Mme Eliane, Paulette Z..., épouse de M.
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019997815
19 décembre 2008
Raymond F, demeurant ... ; M. F demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 20 mai 2008 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté la protestation de M.
civ1
61372129cd580146773f179e
8 novembre 1989
(Corrèze), 8°/ Monsieur Raymond, Jean-Marie H..., demeurant ...
7ème chambre 1ère section
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2 juillet 2024
[Adresse 2] [Localité 11] Société MMA IARD SA prise en qualité d’assureur RCD de la Société RAIMOND.
3 SS
CETAT:CETATEXT000007906259
27 novembre 1995
Raymond X..., la décision du 23 janvier 1991 lui refusant le titre d'interné-résistant ; 2°) rejette la demande présentée par M.
613721e3cd580146773f87bd
2 juin 1993
Roger, André, Lucien X..., 28/ Mme Raymonde, Adrienne, Emilienne X..., épouse B..., 38/ Mme Z..., Hélène, Adèle X... épouse C..., demeurant tous trois au Mont Saint-Adrien (Oise), en cassation
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6 mars 2015
C/ André Raymond Y..., Renée Hélène Z... épouse Y... P-L. P/ E.
4 SS
CETAT:CETATEXT000007778535
14 octobre 1991
. ; - n° 117 046, présentée par Mme Hélène T..., demeurant à La Prénessaye (22210) ; - n° 117 048, présentée par Mme Sylviane XL..., demeurant ... ; - n° 117 049, présentée par M. B.
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