Camille A..., 2°) Mme Huberte X... épouse A..., demeurant tous deux à Vignolles (Vienne), Ouzilly, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Baechlin, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

[M] [H], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Rivieradis, 3°/ à la société Xavier Huertas & associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

Représentée par Me Xavier LAUREOTE de la SELARL L.A.H. AVOCATS, avocat au barreau d'ESSONNE, toque : P0572 Monsieur Bernard X... né le [...]          

Le Vingt quatre Novembre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction

Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

C L et la SEARL Xavier Huertas Associés, cadastré D 307 sis 2 rue du Thélon au Arcs sur Argens. Il soutient que l'immeuble à usage d'habitation présente des désordres structurels.

Hubert Z..., notaire, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Hubert Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Liliane Z..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Z..., Achille, Hubert, Paul C..., 2 / Mme Danièle Y..., épouse C..., demeurant ensemble ..., tous deux venant aux droits de M.

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat des époux X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts Z..., les conclusions de M.

Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES No RG : 09-01670/ V Copies exécutoires délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES Me Pascale BILLING Me Annaic LAVOLE Me Xavier

sous le n° 47 386 la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 20 décembre 1982 et 20 mars 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société GROSSO-HUMBERT

B..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Z..., Hubert et Y...

Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société BTSG, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Xavier

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Hubert Henry, avocat de la société Jalin, de la SPC Boré et Xavier, avocat des

dernier ressort, Contradictoire Le vingt Avril deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Aurélie GUEROULT, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Hubert Henry, avocat de M.

Philippe F..., demeurant ... de Fer, 76000 Rouen, 8 / la société civile professionnelle Hervé Chassaing, Jacques Rivet et Rémy E..., dont le siège est ..., 9 / la société civile professionnelle Xavier

Hubert E, demeurant au 5, Montée des Fabriques à Saint Julien Molin Molette (42220), Mme Lucienne A, demeurant au Hameau de Coron à Saint-Julien-Molin-Molette (42220), Mme Françoise C, demeurant au ...