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La SCI Hôtel du Hainaut 17 a investi dans l'opération et a ainsi adhéré à l'ASL Hôtel du Hainaut.

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DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 JANVIER 2020 La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Hainaut

contentieux médical RG 23/07234 Représenté par la SELARLU Olivier Saumon avocat, représentée Maître Olivier SAUMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0082 La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU HAINAUT

La société NOREX – HOTEL HAINAUT soutient ne pas être à l'initiative de l'affiche devant l'hôtel HAINAUT et prétend être totalement étrangère à cette affaire.

Sur la responsabilité de l'Office du tourisme de la porte du Hainaut : 2.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2006 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Monsieur VERGNE, Président, et Melle HAINAUT, Greffier,

La société EDP Picardie est devenue la société EDP Hainaut.

La société Carrières du Hainaut et la société Calminia sont dès lors mal fondées à contester la recevabilité de la requête de la Mutuelle des architectes français.

, et a, pour commissaire aux comptes, la société KPMG, qui est par ailleurs également commissaire aux comptes de la société HAINAUT IMMOBILIER.

Succombant à l’instance, la CPAM du Hainaut sera condamnée aux dépens.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 4 octobre 2012), que les sociétés Hainaut immobilier et Créer promotion

Vu la procédure suivante : La SARL Bowling du Hainaut et la SARL Bowling de Saint-Amand-les-Eaux ont demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la délibération n° 11.026 du 30 juin 2011 par laquelle

Article 2 : Les conclusions présentées par la communauté d'agglomération de la porte du Hainaut au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Par exploit d'huissier du 27 mars 2003, la Caisse d'Epargne des Pays du Hainaut a fait assigner la SCP X...

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Barb du Hainaut